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903 résultats pour « Zemmour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2202330_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Zennou, avocate de M.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2202331_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Zennou, avocate de M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la Ste LAZZI Représentant : Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0207 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696aa034cdc6046d4792aeac

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DÉFENDERESSE : Madame [G] [E] née le 20 Février 1971 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6033ede76f35f59eafe42948

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

RG N° 16/05547 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MAGUET - RICOTTI & ASSOCIES la SELARL ZENOU AVOCATS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d982416523b9959ba50

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0207 DEFENDERESSES Mutuelle MAF [Adresse

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

697bf31ecdc6046d472e6c77

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

3] Représentée par Maître Sandrine DUMAS de la SELARL ACTIUM AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de BEZIERS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

696a9e44cdc6046d47928f20

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Représentés par Maître Nicolas CUICCI-GUILLAND de la SELARL CUICCI GUILLAND, avocats au barreau de l’AVEYRON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

65b40700753f879640d60833

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: 8 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT rendue le 25 Janvier 2024 Article 384 du code de procédure civile DEMANDERESSE : Madame [S] [O] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johan ZENOU

Source officielle
TJ

Service des référés

668ed1322980a82f59d98fa0

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AXA FRANCE es qualité d’assureur de la Société LAUMONIER [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS - #G0207 S.A.S PROXISERVE

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. BTP CONSULTANTSc/S.A

6786ca67df5b5c7d10ca8be3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la société TEKHNE INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208502_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad31bcdc6046d47bff234

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[X] [Y] né le [Date naissance 1] 20001 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Brice MULLER et Me Eric ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504237_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Article 3 : Le conseil départemental de Seine-et-Marne versera une somme de 1 500 euros à Me Zennou, conseil de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda8e3cdc6046d47072907

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J206 ENTRE - La société BANQUE DELUBAC & CIE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Erick ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2518752_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Duhamel, - et les observations de Me Zennou, représentant M. A..., qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
CC

civ1

TE DE MURET de son action en responsabilité notariale dirigéec/Maître Didier X

ECLI:FR:CCASS:2018:C110414

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Didier X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Muret activités, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Régis Zenou-Denis Robin, société civile professionnelle, dont le

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370508c0355000835f8b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00009 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL CABINET ZENOU

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

assureur de la STE VIGIER GENIE CIVIL INTERNATIONAL, de la STE ETANDEX, et des sociétés VM MATERIAUX, VM DISTRIBUTION et VM BETON 313 Terrasses de l’Arche 92727 NANTERRE représentée par Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ad1acdc6046d474ddc9a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 2] et par Me Natacha DEMARTHE CHAZARAIN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU SOCIETE D'ETANCHEITE DE L'OUEST [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] Véronique HOURBLIN [Adresse 6] et par Me Stella BEN ZENOU

Source officielle

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