devaient être conçues pour supporter une chute et un poids habituels de neige ; que le 4 mai 2011, la SMABTP écrivait d'ailleurs que le sinistre n'est pas consécutif au poids de la neige et que

l'assistance météorologique à la navigation aérienne ; que si, postérieurement à la remise des renseignements précités, un nouveau "message sur la situation observée", précisant qu'il y avait eu une chute

X... formant lui-même une demande en paiement ; qu'en cours d'instance, les serres se sont effondrées à la suite de chutes de neige ; Attendu que M.

[S] [T] soutient que des chutes de neige exceptionnelles ont eu lieu dans la nuit du 10 au 11 janvier 2021, qu'il a procédé au déneigement des accès à compter du 11 janvier et que, le 12 janvier 2021,

vente, qui exonèrent la société ALPES COURSES de toute responsabilité, ne lui sont pas opposables dès lors qu'elle n'en a pas eu connaissance au moment de la conclusion du contrat, - que les faibles chutes

matériels causés par l'action directe de la grêle sur les biens assurés, les chutes de neige, le poids de la neige ou de la glace accumulée sur les toitures.

MORTEL PAR ELECTROCUTION DONT AVAIT ETE VICTIME, AU COURS DE SON TRAVAIL, L'OUVRIER D'UNE ENTREPRISE EFFECTUANT DES REPARATIONS EN VUE DE RETABLIR UNE LIGNE DE DISTRIBUTION DE COURANT ENDOMMAGEE PAR DES CHUTES

l'absence des associés retenus devant des juridictions extérieures et de l'impossibilité de pouvoir entrer au cabinet avant la fin de l'après-midi en raison des conditions météorologiques (très fortes chutes

dirigées contre le jugement n° 740 du tribunal administratif de Toulouse en date du 9 mai 1985 : Considérant que la circonstance que le jour du deuxième tour de scrutin se serait caractérisé par de fortes chutes

PEYRE RAINERO ; Qu'il lui a été indiqué par la secrétaire de ce cabinet qu'un fax avait été envoyé à la Cour, le jour de l'audience, pour solliciter un nouveau renvoi en raison des intempéries (chutes

A a informé par message électronique son supérieur hiérarchique qu'il ne pourrait pas ainsi que les membres de son équipe se rendre aux obsèques en question en raison de chutes de neige importantes.

société Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi parcouru 800 km entre le 10 et le 12 avril 2000 pour atteindre Issoire dans des conditions climatiques exécrables, chutes

Il résulte des pièces produites que les 7 et 8 janvier 2010, l'abri de piscine télescopique commandé et payé par les époux X... à la société Sun Abris s'est déformé sous le poids de la neige, ce qui a

daté du 11 février 2021 produit au dossier que sa supérieure hiérarchique lui avait rappelé ses obligations lors d'une entrevue qu'elle avait eue avec lui le 9 février 2021 en prévision des fortes chutes

couverture ; qu'alors que l'architecte avait visé la situation de travaux (n° 2) exécutés par ces entreprises et avant la livraison de l'ouvrage, une partie de la couverture s'est effondrée à la suite de chutes

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier qu’en décembre 2021, à la suite de chutes de neige, le maire d’Alex a fait procéder par priorité au déneigement des voies communales principales, au nombre

Les conditions climatiques (chute de neige en abondance) n'ont pas permis à l'établissement hospitalier d'accompagner le patient à la cour d'appel.

vue d'acquérir la nationalité française, à défaut d’avoir assisté à l’entretien réglementaire du 26 mai 2025 destiné à apprécier son insertion dans la communauté française, il ne justifie pas que les chutes