Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 septembre 1993), que Mme Jeanne X... a été contaminée par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) à l'occasion d'une transfusion sanguine subie lors d'une intervention

André X..., ayant été contaminé par le virus d'immunodéficience humaine VIH à l'occasion d'une transfusion sanguine subie le 15 octobre 1984 lors d'une intervention chirurgicale, a demandé au Fonds d'indemnisation

travail ; qu'alors qu'effectuant des travaux de masticage et de ponçage d'une carrosserie, il a été pris de fortes douleurs abdominales et de vomissements, a dû être hospitalisé et a subi plusieurs interventions

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 2019), le 1er mars 2012, au cours d'une intervention chirurgicale, [U] [H] [O] a présenté un choc anaphylactique consécutif à l'injection du produit anesthésique

chirurgicale pratiquée ; AUX MOTIFS QUE le premier juge a justement retenu, en se fondant sur les éléments de l'expertise, que l'intervention chirurgicale sur la scoliose était justifiée par l'importance

(l'assuré), domicilié dans l'Hérault, a subi, le 28 janvier 2016, un examen médical à l'issue duquel le médecin a fixé, au 26 février 2016, une intervention chirurgicale d'arthroplastie de la hanche avec

X..., domicilié à Saint-Mathurin (Vendée), a subi une intervention chirurgicale pratiquée à Bordeaux, son médecin ayant rempli une prescription médicale de transport mentionnant un transport en véhicule

X... a été hospitalisé au centre hospitalier de Salon-de-Provence du 2 mars au 12 avril 1986, pour une intervention chirurgicale qui a nécessité plusieurs transfusions de produits sanguins fournis par

A..., de la SCP Boré et Xavier, avocat du Centre médico-chirurgical de l'Europe, les conclusions de M.

la gendarmerie d'Angers, Hardy et Lacoste ; qu'en ce qui concerne Kollhoff qui se trouvait hospitalisé à Vannes d'où il fallut le transférer à Angers par hélicoptère et où devait avoir lieu une intervention

U... avait une pathologie discale herniaire L5-S1 droite qui avait nécessité deux interventions chirurgicales à 5 ans d'intervalle, qu'il avait été adressé en urgence à M.

la société AGF collective emprunteurs, devenue Allianz vie (l'assureur), couvrant, notamment, le risque perte totale et irréversible d'autonomie ; que ce risque s'étant réalisé à la suite d'une intervention

les risques d'accidents et incluant une garantie en cas de décès ; que la fille de Mme [M], [N] [R], assurée au titre de ce contrat, est décédée le [Date décès 1] 2013, des suites d'une intervention

selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 février 1998) que Mme X... a été contaminée par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) à l'occasion de transfusions sanguines subies le 3 août 1983 lors d'une intervention

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 21 mars 2014), qu'ayant appris qu'elle était contaminée par le virus de l'hépatite C, après avoir subi, en 1984, des interventions

janvier 2016, pourvoi n° 14-29.807), que Jasmin X..., affilié à la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF (la caisse) jusqu'à son décès le [...] , a subi en février 2010, une intervention

X..., chirurgien, ayant pratiqué sur trois patients, en 1995, des interventions chirurgicales sous coelioscopie pour le traitement d'une hernie, la restitution d'un indu correspondant à la différence entre

ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été victime, le 4 décembre 1997, d'une faute médicale consécutive à une intervention

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2022), après une première intervention chirurgicale pratiquée en octobre 2005 par M.

X... a été victime d'un accident qui a nécessité une intervention chirurgicale au lendemain de laquelle il a réintégré son domicile; que, le 13 avril, M.