CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 396 résultats pour « libellé des bons de commande »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 220000046 FINESS géographiques 220000095 Etablissement CENTRE HOSPITALIER RENÉ PLEVEN Code comptable 022025 Ville du comptable DINAN VILLE ET BANLIEUE Code CPU 02221 Libellé

Article Annexe 1

—

1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 090780107 Finess géographiques 090001629 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'OLMES Code comptable 009009 Ville du comptable LAVELANET-BELESTA Code CPU 02321 Libellé

LEGIARTI000031609778

—

L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 2B0005342 Finess géographiques 2B0005359 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CALVI Code comptable 02B002 Ville du comptable BASTIA MUNICIPALE Code CPU 01841 Libellé

Article Annexe I

—

Pas de limite spécifique Tourbières Libellé de la culture attenante à la tourbière Surface de l'élément.

Article Annexe 1

—

pas de limite spécifique Zones herbacées mises en défens et retirées de la production (surfaces herbacées disposées en bandes de 5 à 10 mètres non entretenues ni par fauche ni par pâturage et propices à l'apparition de buissons et ronciers) Libellé

Article Annexe 4

—

octobre 2015 en application de l'article 4 du présent arrêté et périmètre de celle-ci FINESS juridique 510000136 FINESS géographiques 510000516 Etablissement INSTITUT JEAN GODINOT Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01511 Libellé

Article R5132-91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 61

Code de la santé publique

Les factures, documents de fabrication, bons de livraison, bons de commande peuvent tenir lieu d'enregistrement dès lors qu'ils permettent de justifier des opérations et de fournir avec précision les renseignements nécessaires à l'établissement des états

LEGIARTI000033283732

—

arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 780001236 Finess géographiques 780000337 Etablissement CHI POISSY ST-GERMAIN Code comptable 078011 Ville du comptable SAINT-GERMAIN-POISSY CH Code CPU 01781 Libellé

Article Annexe 2

—

l'article 2 du présent arrêté et périmètre de celle-ci FINESS juridique 330027509 FINESS géographiques 330000589 Etablissement CTRE HOSP INTERCOMMUNAL SUD GIRONDE Code comptable 033073 Ville du comptable LA REOLE Code CPU 01331 Libellé

Article L2711-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 63 > 88

Code de la commande publique

Lorsque le titulaire est dans l'impossibilité d'exécuter tout ou partie d'un bon de commande ou d'un contrat, notamment lorsqu'il démontre qu'il ne dispose pas des moyens suffisants ou que leur mobilisation ferait peser sur lui une charge manifestement

Article Annexe 1

—

1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 130786049 Finess géographiques 130780521 Etablissement APHM DIRECTION GENERALE Code comptable 013019 Ville du comptable MARSEILLE ASSISTANCE PUBLIQUE Code CPU 01131 Libellé

Article Annexe 3

—

DE FONTAINEBLEAU Code comptable 077034 Ville du comptable FONTAINEBLEAU MUNICIPALE Code CPU 01771 Libellé CPU CPAM Melun Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes :

LEGIARTI000032117412

—

L'ARTICLE 1ER DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 420013831 Finess géographiques 420000226 420000267 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ Code comptable 042023 Ville du comptable MONTBRISON Code CPU 01422 Libellé

Article Annexe 1

—

celle-ci FINESS juridique 560005746 FINESS géographiques 560000275 560000135 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE SUD - CHBS Code comptable 056034 Ville du comptable LORIENT HÔPITAUX-HLM Code CPU 01351 Libellé

Article Annexe 2

—

l'article 2 du présent arrêté et périmètre de celle-ci FINESS juridique 2B0004246 FINESS géographiques 2B0000038 Etablissement CH INTERCOMMUNAL DE CORTE TATTONE Code comptable 02B009 Ville du comptable CORTE-OMESSA Code CPU 01841 Libellé

LEGIARTI000031979703

—

présent arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 780002697 Finess géographique 780000295 Etablissement CH INTERCOMM MEULAN-LES MUREAUX Code comptable 078112 Ville du comptable MEULAN Code CPU 01781 Libellé

Article D2192-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 43

Code de la commande publique

la facture ; 3° Le numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue établie par l'émetteur de la facture, la numérotation pouvant être établie dans ces conditions sur une ou plusieurs séries ; 4° En cas de contrat exécuté au moyen de bons

Article D3133-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 46

Code de la commande publique

la facture ; 3° Le numéro unique basé sur une séquence chronologique et continue établie par l'émetteur de la facture, la numérotation pouvant être établie dans ces conditions sur une ou plusieurs séries ; 4° En cas de contrat exécuté au moyen de bons

Article Annexe I

—

1 France 2 EEE ou Suisse 3 Autre CODE LIBELLÉ 0 Inconnu 1 Masculin 2 Féminin 9 Non spécifié CODE LIBELLÉ 1 Mineur 2 Majeur CODE LIBELLÉ 1 Autorité parentale exercée par un ou les parents 2 Avec délégation

LEGIARTI000036197549

—

EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 750811887 Finess géographiques 750150013 Etablissement ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01751 Libellé

Page 4 · 4 396 résultats

← PrécédentSuivant →