du sol et des parties communes générales, et la moitié indivise d’un passage commun, montée d’escalier constituant le lot n°12 et les 31/1000èmes de la propriété du sol et des parties générales, RG

situé au 5ème étage côté gauche comprenant un hall d'entrée, une cuisine et une chambre et les 12/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et qu'elle n'a nullement cherché

de la propriété du sol et des parties communes générales - Lot 35 : un grenier figurant sous le numéro 1, sans millièmes affectés - Lot 22 : une cave au sous-sol portant le numéro 6, sans millièmes affectés

par le hall du bâtiment A comprenant un plateau de bureaux, la jouissance exclusive et privative du balcon ainsi que les 390 dix millièmes de la propriété du sol des parties communes générales de l’immeuble

du sol et des parties communes générales, - LOT NUMERO TRENTE CINQ (Lot 35) : UN APPARTEMENT de type villa sur le toit situé au quatrième étage, Et les 1389/1000èmes de la propriété du sol et des parties

Et les soixante-dix-sept millièmes (77/1000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales. Le lot numéro Dix: Au sous-sol une cave portant le numéro 2 sur le plan du sous-sol.

O... ; d'AVOIR dit que l'entretien des arbres ne fait pas partie de l'entretien de l'assiette de la servitude et que cet entretien appartient à la propriétaire qui revendique la propriété du sol et que

titre suffisant à établir que la propriété du sous-sol de la parcelle AD n° 234 était acquise au lot n° 7 de l'immeuble en copropriété situé sur la parcelle AD 235 ; D'où il suit que le moyen n'est pas

du sol et des parties communes générales et du lot n° 11 : un parking et les 103/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales ; - Fixer la créance de la société CREDIT LOGEMENT,

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, QUI A DECIDE QUE LA VILLE DE NICE N'AVAIT PAS ACQUIS PAR PRESCRIPTION TRENTENAIRE LA PROPRIETE

du sol et des parties communes générales - Lot 12 : un grenier au 4ème étage portant le numéro 12 au plan des combles et les 19/10.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales - Lot

[K] ne prétendait nullement avoir acquis par prescription la propriété du sol située sous le débord de sa toiture, mais critiquait les conclusions du géomètre qui, en faisant le choix de la position du

dernier enchérisseur de l'immeuble ci-après désigné : Appartement sis à [Adresse 1], cadastré : - Section DX numéro [Cadastre 7] et notamment les lots : * 40 (QUARANTE) et les 197/10.000èmes de la propriété

du sol et des parties communes de l’immeuble ; - lot n°11 : un garage portant le n°5 au rez-de-chaussée escalier 5 et 118/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes de l’immeuble ; - lot

des parties communes » mentionne une quote-part de charges qui est, pour chaque lot, l'équivalent des millièmes dans la propriété du sol et des autres parties et choses communes à l'ensemble immobilier

Y..., de l'avant-toit de la maison de celui-ci qui surplombe le mur mitoyen entre leurs deux fonds alors, selon le moyen "que la propriété du sol emportant celle du dessus, la Cour d'appel, en déniant

séparée; En l'espèce, il s'agit d'une copropriété horizontale qui n'a pas pu être menée à son terme ; concernant la division de la propriété du sol, il convient de se reporter au règlement de copropriété

Avec les 187/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.Et les 240/1000èmes des parties communes particulières au bâtiment.