massive d'élèves de sexe masculin, le devoir de prudence et de discernement d'un enseignant aurait dû commander à Michel X... d'adopter ni un comportement égrillard ni une attitude générale de séduction

Beauvois, président, Mme Giannotti, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Aydalot, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Cotte président, Mme Menotti conseiller rapporteur, M.

nature à écarter le devoir de vigilance de la banque en présence d'anomalies apparentes, de sorte que la cour d'appel, qui était tenue d'examiner in concreto les anomalies que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Mollard, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur, M.

Ittah, conseiller référendaire rapporteur, Mme Isola, conseiller doyen, et Mme Cathala, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

S'agissant du manquement au devoir de conseil reproché à la salariée, Mme [B] reproche à la salariée l'absence, préalablement à la vente, de la procuration et de l'avant-projet.

Y..., conseiller rapporteur, M. Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Guérin, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Boutié, conseiller référendaire rapporteur, M.

Elle conclut à des fautes cumulatives à savoir des manquements au devoir de conseil lors de la rédaction du testament et des manquements au devoir de conseil et des actions positives contraires à ses intérêts

de X... a déposé des conclusions demandant acte de ce que l'accusé a été entendu sur cette lettre hors la présence de ses conseils ; Attendu qu'après débat contradictoire, la Cour a rejeté la demande

Invoquant l'irrégularité d'une telle conversion, l'irrégularité du taux effectif global, le manquement de la banque à ses devoirs d'information, de conseil et de mise en garde ainsi que le caractère abusif

X... a assigné l'assureur en garantie, ainsi que la société Entenial, venant aux droits de la banque La Hénin, pour manquement à son devoir de conseil ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

X... a assigné la société Natiocrédibail et la BNP en nullité du contrat pour dol et manquement à leur devoir d'information et de conseil et a recherché également la responsabilité du notaire, rédacteur

Cotte président, Mme Chanet conseiller rapporteur, M.