. # Griottes au sirop - Mesures de sauvegarde. # Affaire C-266/90.

. # Griottes au sirop - Mesures de sauvegarde. # Affaire C-81/92.

Lettre de dénonciation du conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses des dispositions des 5 premiers alinéas du point

. # Zure kersen op siroop - Definitie. # Zaak C-246/90.

Elle soutient que le moyen soulevé par la SAS Sirap France n’est pas fondé. II.

Elle soutient que le moyen soulevé par la SAS Sirap France n’est pas fondé. II.

. # Produktiesteun voor tomatenconcentraat en perziken op siroop - Regeling voor de Helleense Republiek. # Gevoegde zaken 194 tot 206/83.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 30, alinéa 2, alors applicable, de la convention collective des vins, cidres, jus de fruits, sirops

enregistrés les 31 juillet et 7 août 1997, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT DE RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES ET DE LEUR TRANSFORMATION DE LA REGION DE CHAMPNIERS (SIROM

MARQUES POUR DESIGNER UN SIROP ; QUE LE 1ER SEPTEMBRE 1975, LA SOCIETE MEDIMAC ET LA SOCIETE DEXO ONT ASSIGNE LA SOCIETE ROBINS ET LA SOCIETE MARTINET EN IMITATION ILLICITE DE MARQUE ET EN CONCURRENCE

La SAS SIRAP a relevé appel de cette décision le 7 juillet 2015.

SIRAP FRANCE déclare se désister de cette instance, les sommes ayant été réglées. La S.A.S. SIRAP FRANCE, régulièrement convoquée à l’audience n’est pas représentée.

que les fonctions de contremaître de chai et d'adjoint au maître de chai, qui répondent l'une et l'autre à la même définition dans la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops

et du médecin de l’hôpital SSK de Sinop pour homicide involontaire.

et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que les boissons gazéifiées ou non, ne renfermant pas plus de 1,2 % vol. d'alcool, et n'en exonère que les sirops

Z... et M. et Mme X... ; Vu 2°), sous le n° 136 915, la requête, enregistrée le 30 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme SIROU Y..., demeurant ... ; Mme SIROU Y.

un nom commercial portant sur le signe complexe 'C'EST MON DONUTS' et déclaré partiellement nulle pour les produits suivants 'sucre, préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires, miel, sirop

La société SIRPE produit des échanges de courriels datés du 15 décembre 2015 de SIRPE ([F] [T]) à Auplata ([J] [N]) puis des 12 et 15 février 2016.