[W] un courrier de la CARSAT du 03 avril 2023 ainsi formulé : « de par sa profession de soudeur, M.

a pas recel quand le prévenu n'a pu avoir connaissance de l'origine frauduleuse de la chose ; qu'en l'état d'une transaction intéressant des objets en or tous régulièrement portés par le bijoutier soldeur

S... la somme provisionnelle de 12 000 euros au titre du préjudice moral résultant de la disparition de sa soeur, après avoir pourtant constaté que Mme U...

X... a été engagé par la société Mefran en qualité de soudeur selon un contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er février 1972 ; qu'à compter du mois de mars 1974, ce contrat a été transféré

son activité professionnelle en son sein.

X... et figurant sur ce graphique peuvent effectuer des tâches de soudeur, au contraire, de M.

et une activité professionnelle est assimilée à la date de l'accident ; qu'est présumée d'origine professionnelle, toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans

[L] [H] au titre de la perte de gains professionnels actuels et l'incidence professionnelle.

En premier lieu, aux termes de l'article L. 5221-2 du code du travail : " Pour entrer en France en vue d'y exercer une profession salariée, l'étranger présente : / 1° Les documents et visas exigés par

le travail de soudure confié à un soudeur de l'entreprise Moncorba, pour réparer les deux fuites, à savoir vidanger le réseau, tronçonner les tuyaux et meuler les soudures, M.

[W] [X] procédait, dans le cadre de ses fonctions de sondeur, à des sondages géotechniques, au moyen d'une sondeuse foreuse, avec l'aide d'un de ses collègues, aide sondeur. La cour relève que M.

[U] a travaillé dans l'usine de [Localité 15] du 1er avril 1981 au 14 mars 2013 et exerçait en dernier lieu les fonctions de soudeur.

Il a été employé par la société ADIANE à compter du 25 juin 2012 en qualité de soudeur.

X... avait exercé le métier de chaudronnier-soudeur pendant près de vingt ans sans aucune évolution professionnelle ; qu'en déduisant de cette seule circonstance l'absence de toute perspective d'évolution

(soudeur) et la pathologie (BPCO).

Il a occupé les postes suivants : Apprenti-Mineur ;Apprenti-Mineur en compagnonnage ;Aide-sondeur ;Sondeur de reconnaissance ;Sondeur moniteur ;Agent inapte à son emploi ;Agent en instance de reclassement

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Daniel X... a travaillé pour le compte d'EDF-GDF du 12 décembre 1977 au 9 octobre 1997, occupant successivement les fonction de soudeur

[O] a été embauché par la société [25] en qualité de soudeur.