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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7d
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Y... aux frais d'entretien et d'éducation d'Alexis, condamné le père à payer cette somme à Mme X... et dit que M.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65d8ef967510300b403f4fba
17 janvier 2024
17 janvier 2024
publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
69d5e2f7cdc6046d477b13a0
3 avril 2026
3 avril 2026
DBVI-V-B7K-RKUV Décision déférée du 11 Décembre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - 25/00163 DEMANDERESSE Madame [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexia
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992d
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 3 ARRÊT DE DESISTEMENT dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [O] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté Me Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
668d7ec253e3bdd077866df8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
1er Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : ALLEGRE Thierry MURRU Jean-Philippe La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb1f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
barreau de VIENNE INTIMÉES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
6881296a795daea26ff7f249
2 avril 2025
2 avril 2025
publique du 2 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : GIRAUD Sébastien TOMAO Jean-Claude La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d998
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 851 APPELANTE ET Madame [K] [U] née le 15 décembre 1965 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alexia
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 851 APPELANTE ET Madame [D] [R] née le 1er décembre 1971 à [Localité 6] (ILE DE [Localité 5]) [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alexia
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 851 APPELANTE ET Madame [C] [O] née le 17 août 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b1634db9f94e984650cb4b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65b94b925a029d9e20db3a84
8 janvier 2024
8 janvier 2024
l'audience publique du 8 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René ACHOUR Salim La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e14714cdc6046d477eaf81
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Mme [E] [S], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleChambre 3-2
69f44a65cdc6046d472f1cc3
30 avril 2026
30 avril 2026
judiciaire et de désignation du liquidateur judiciaire du Tribunal de Commerce de Draguignan en date du 19 juillet 2023, représentée par Me Michel MAS, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d8dd7001754d61c3af
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[S] [L], mandaté aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD, Vice-Présidente
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d9dd7001754d61c3d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Mme [H] [W], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Mme [L] [X], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c42d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sécurité sociale D’UNE PART, DEFENDERESSE: Madame [N] [M], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielle1ère chambre
69735662cdc6046d4768957e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ID CA DE [Localité 5] 03 juillet 2025 RG : 24/03275 [L] C/ SAS CAVEAU LES SABLONS Copie exécutoire délivrée le 08 janvier 2026 à : Me Magali Ivorra Me Alexia
Source officiellePCP JCP fond
670426908d5cd4a87591277e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexia DROUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BERNAUD Me Bruno MATHIEU rectifie le jugement du 16 janvier
Source officiellePage 40 sur 431