CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b559ba5988459c42b16
12 juillet 1982
ET SON ASSUREUR, LA MGFA, AYANT ETE PARTIES A L'INSTANCE DEVANT LES JUGES DU FOND, QUI ONT PRONONCE CONTRE EUX DES CONDAMNATIONS AU PROFIT DE MME A..., IN SOLIDUM AVEC M ANTONIO X...
civ2
6137210ecd580146773f09f0
14 juin 1989
Antonio Y..., demeurant ...
Chambre 6 - Référés Pdt
6a18a505cdc6046d47493fea
26 mai 2026
ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223894
28 février 2023
Andreas ANTONIOU 1947 Cypriot Nicosia 9. Andreas ANTONIOU 1965 Cypriot Nicosia 10. Christina ANTONIOU 1982 Cypriot Nicosia 11. Martha ARGYROU 1977 Cypriot Nicosia 12.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68085-68553
28 septembre 1999
Composition of the Court     The case will be heard by a Chamber composed as follows:   Matti Pellonpää (Finnish), President , Georg Ress (German), Antonio Pastor Ridruejo (Spanish), Lucius
ECLI:CEDH:001-237335
10 septembre 2024
Antonios SIGALAS 1969 Greek Zografou 21. Maria-Symela TANAGIA 1977 Greek Melissia 22. Kyriaki TROCHANI 1972 Greek Agia Paraskevi 23. Antonia TZITZIKA 1974 Greek Athens 24.
613723b4cd5801467740d1fc
21 décembre 2000
Antoine X..., demeurant ... du Rouvray, en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Rouen (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée
civ3
6137250ecd5801467741a9e8
25 septembre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité d'Antony, 5 juillet 2005) rendu
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB... Monsieur Gérard CC...
2 SS
CETAT:CETATEXT000007775870
18 mars 1992
Antonio X..., l'arrêté du 8 février 1988 lui enjoignant de quitter le territoire français ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
soc
613720f9cd580146773efef4
25 mai 1989
Antonio Y...
comm
613723f7cd58014677410877
19 mars 2002
Server Z..., demeurant ... 2 (Roumanie), ès qualités de gérant et actionnaire majoritaire de la SCI Antonio, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre
6137243ccd58014677413d21
20 février 2007
préemption ou à l'amiable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 novembre 2005), que les consorts X... se sont engagés à vendre leur domaine agricole, en trois lots, respectivement aux époux Antoine
Référés
69f06234cdc6046d47cf33e1
30 octobre 2025
Antoine MONTIER, président assisté de M.
613724becd58014677418009
23 mai 2006
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet 1992 et le 31 décembre 1994, la société Edouard
61372372cd58014677409dea
30 mars 2000
Edouard, Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section D), au profit de la société UDI AG, dont le siège est Baarerstrasse
61372267cd580146773fcac5
16 mai 1995
Edouard Y... est intervenu en appel pour demander la condamnation de M.
6253cd5bbd3db21cbdd930cd
25 mars 2016
Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.
7ème chambre
DTA_2110065_20230331
31 mars 2023
A cet égard, si les images captées par la caméra implantée place Antonin Poncet ont permis d'identifier M.
6253ccb2bd3db21cbdd90f94
18 novembre 2013
Antonio Manuel X... né le 03 mai 1954 à VILA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) demeurant ... Mme Annunziata Y... épouse X... née le 24 septembre 1953 à NAPLES (ITALIE) demeurant ...
Page 40 sur 983
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.