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19 659 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794b559ba5988459c42b16

Cassation

12 juillet 1982

12 juillet 1982

ET SON ASSUREUR, LA MGFA, AYANT ETE PARTIES A L'INSTANCE DEVANT LES JUGES DU FOND, QUI ONT PRONONCE CONTRE EUX DES CONDAMNATIONS AU PROFIT DE MME A..., IN SOLIDUM AVEC M ANTONIO X...

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f09f0

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Antonio Y..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a505cdc6046d47493fea

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223894

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Andreas ANTONIOU 1947 Cypriot Nicosia 9. Andreas ANTONIOU 1965 Cypriot Nicosia 10. Christina ANTONIOU 1982 Cypriot Nicosia 11. Martha ARGYROU 1977 Cypriot Nicosia 12.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68085-68553

Admin. suprême

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Composition of the Court     The case will be heard by a Chamber composed as follows:   Matti Pellonpää (Finnish), President , Georg Ress (German), Antonio Pastor Ridruejo (Spanish), Lucius

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-237335

Admin. suprême

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Antonios SIGALAS 1969 Greek Zografou 21. Maria-Symela TANAGIA 1977 Greek Melissia 22. Kyriaki TROCHANI 1972 Greek Agia Paraskevi 23. Antonia TZITZIKA 1974 Greek Athens 24.

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d1fc

Cassation

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Antoine X..., demeurant ... du Rouvray, en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Rouen (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ3

6137250ecd5801467741a9e8

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité d'Antony, 5 juillet 2005) rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB... Monsieur Gérard CC...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007775870

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

Antonio X..., l'arrêté du 8 février 1988 lui enjoignant de quitter le territoire français ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773efef4

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

Antonio Y...

Source officielle
CC

comm

613723f7cd58014677410877

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Server Z..., demeurant ... 2 (Roumanie), ès qualités de gérant et actionnaire majoritaire de la SCI Antonio, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre

Source officielle
CC

civ3

6137243ccd58014677413d21

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

préemption ou à l'amiable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 novembre 2005), que les consorts X... se sont engagés à vendre leur domaine agricole, en trois lots, respectivement aux époux Antoine

Source officielle
TCOM

Référés

69f06234cdc6046d47cf33e1

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Antoine MONTIER, président assisté de M.

Source officielle
CC

comm

613724becd58014677418009

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet 1992 et le 31 décembre 1994, la société Edouard

Source officielle
CC

civ2

61372372cd58014677409dea

Cassation

30 mars 2000

30 mars 2000

Edouard, Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section D), au profit de la société UDI AG, dont le siège est Baarerstrasse

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcac5

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Edouard Y... est intervenu en appel pour demander la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930cd

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110065_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

A cet égard, si les images captées par la caméra implantée place Antonin Poncet ont permis d'identifier M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f94

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Antonio Manuel X... né le 03 mai 1954 à VILA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) demeurant ... Mme Annunziata Y... épouse X... née le 24 septembre 1953 à NAPLES (ITALIE) demeurant ...

Source officielle

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