Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE00487_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 avril, 30 septembre, 17 octobre 2024 et 28 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Blacher, de la SCP Blacher Gevaudan Avocats Associés, conclut au non-lieu
Source officielle1ère chambre
DTA_2202640_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Martinez, - et les observations de Me Blache, représentant M. B. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
613720aecd580146773ed634
21 janvier 1987
21 janvier 1987
Sur le moyen unique de chacun des deux pourvois : Attendu que, selon la procédure, M. et Mme X... se sont engagés à compter du 31 mars 1979, par un contrat écrit que leur consentait la société Blanche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10080
26 janvier 2022
26 janvier 2022
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 JANVIER 2022 La société The Black
Source officielle3ème chambre
DTA_2102795_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Elle ajoute que le montant des frais d'acte a été directement perçu par l'administration, et non par la SCI 4 Les Jardins de la Croix Blanche. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503854_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2025, Mme B C demande au tribunal d'annuler " la décision implicite de refus de la direction de l'Hôpital de la Cavale Blanche à Brest
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403767_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à tous les occupants sans droit ni titre, installés sans autorisation sur la parcelle cadastrée n° 013AV77, aire de grands passages de la Blancherie
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91158
19 février 2014
19 février 2014
Il conclut au débouté de Mme Blanche X...et M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2601180_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C... interroge le tribunal afin de lui indiquer si certaines pratiques observées à l’occasion des élections municipales de Blacy sont conformes au code électoral. Vu les pièces du dossier.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007844598
19 décembre 1994
19 décembre 1994
Bernard X..., demeurant à Blacy, Vitry-leFrançois (51300) ; M.
Source officielleciv2
61372154cd580146773f2db7
16 janvier 1991
16 janvier 1991
d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1989 par le tribunal d'instance de Versailles, au profit : 1°/ de la compagnie Black
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE NOUVELLE DE LA GREVE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412db
5 juin 1973
5 juin 1973
SUR LE POURVOI DE BLANCHE, EN TANT QU'IL EST DIRIGE CONTRE DAME SIMONE A... EPOUSE Z...
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75fccdc6046d47c83ece
1 avril 2026
1 avril 2026
LES [Localité 1] BLANCHES DITES LRB, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE E.U.R.L.
Source officiellecr
613724f0cd580146774199ed
17 juillet 1987
17 juillet 1987
qu'à la roulette, n'a relevé que sa seule participation aux faits d'escroquerie réalisée par trois des croupiers, A., B. et Y., au black-jack et n'a dès lors caractérisé aucun acte positif de complicité
Source officielle6ème chambre
DTA_2003986_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Moreau, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à indemniser les préjudices qu'il estime avoir subi du fait du refus de rémunération des heures d'enseignement réalisées au lycée Saint Louis Blanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105140_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
La société BLACK LION BEVERAGES SPAIN S.L. exploite un immeuble de bureaux situé 40, boulevard du Parc à Neuilly-sur-Seine.
Source officielleRéférés
69005c1e2481d356bd1703a6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MC MECANIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président
Source officielle3ème chambre
DTA_2103260_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par la mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. Le président-rapporteur, N.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402208_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
A C B, représenté par Me Blache, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet du Calvados de le convoquer en préfecture, dans un délai de 72 heures suivant l'ordonnance à intervenir, pour
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