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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/2/2 nationalité B
68e94fe03ea43407b9105004
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Décision du 10/10/2025 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 22/08742 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb39d33109fd079ac99c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Chambre du contentieux de la nationalité - Section A RG n° 22/15007 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, juge Madame Clothilde
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09e0
19 juillet 1989
19 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Julie Z... veuve A..., demeurant à Partinello, Osani (Corse),
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8b9a9834ffd825fb87
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] [F] né le 07 Mars 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6321713fdbb9ccfcb0f379fc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La société Nord Dallages a présenté une requête en déféré le 22 avril 2022 .Elle demande à la Cour de : -juger qu'elle est bien fondée à déférer l'ordonnance rendue le 7 avril 2022 .
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d23a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L'OCEAN INDIEN [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [S] [M] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde
Source officielle5e chambre Pole social
631834d50876004f131a6047
6 septembre 2022
6 septembre 2022
2012, date de son arrêt de travail en raison de son problème oculaire, et qu'elle n'a déclaré son problème anxiodépressif que le 17 juin 2014.
Source officielle17e chambre
61624a76a68110eae5b68fbb
9 avril 2014
9 avril 2014
[A], père de l'actuel exploitant de l'enseigne CHAUFFAGE EXPANSION ; Qu'en dernier lieu sa rémunération mensuelle était de 1 605,91 euros bruts pour 108,25 heures ; Que le 7 juin 2010, M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a04fcdc6046d47b7632e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b729
9 avril 2025
9 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105b3bf9fd47c90a13823
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa547c601f083189916c3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2023 tenue par Clotilde Vanhove magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c82ecbbb650faffb041
16 avril 2025
16 avril 2025
: Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Janvier 2025 devant Madame Clotilde
Source officielle17e chambre
5fd98854414aa6787ed023bb
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Le 1er juin 2013, vous avez rejoint la filiale QDVC au Qatar sur le Projet du Métro Line Red South à Doha.
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953cb1a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
SASU LENNE RESTAURATION DA signifiée à personne habilitée le 12/09/24 [Adresse 1] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
68199b2f45063c42e3253804
25 avril 2025
25 avril 2025
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle1ère chambre
69e708c1cdc6046d47fa384e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPOSÉ DES MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Au terme de ses dernières conclusions régulièrement signifiées le 20 juin 2025, M.
Source officielle1ère chambre
662b43cffe2545000831496a
25 avril 2024
25 avril 2024
sous le n° 21/03310 Mme [G] [B] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Olivier Mingasson de la Scp Les Avocats du Theleme, avocat au barreau de Montpellier Représentante : Me Lola Julie
Source officielle17e chambre
631987be51eeae4f1309d3b2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
2022, Madame Clotilde MAUGENDRE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleSociale B salle 2
67592de04f06387a26ce7648
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
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