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1 058 résultats pour « Crescence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b206

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

C...) ou " les agissements cités sont allés crescendo dans les semaines précédant la décision de M. Y... de licencier Mme X... " (M.

Source officielle

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CA

9e Chambre A

603759ab9cf6f83754e89d47

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

l'accompagnement éducatifs se construisent autour d'un projet individualisé porté par 2 éducateurs co-référents et mis en oeuvre par une équipe pluridisciplinaire qui intervient sur 4 services (Intermède ,Crescendo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC004628607

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

58546/08 24/11/2008 Antonio PUNZO 26/05/1953 Naples   39/09 12/12/2008 Biagio FORTE 12/02/1949 Naples   19010/09 25/02/2009 Vincenzo CIRENZA 09/04/1946 Portici   19019/09 25/02/2009 Crescenzo

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa338c

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[X] [U] avait des propos déplacés du moment où on essaye de dialoguer avec lui et monte crescendo dans l'agressivité verbale. Il a eu des propos à caractère racial vis à vis de ma personne.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

695c2fcf75782d5f06e6031f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[RN] CRESSEND, dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de Maître [RN] [EB] [L], agissant en qualité de Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0513DEC001156985

Admin. suprême

13 mai 1986

13 mai 1986

  In addition, the Commission does not find that there are sufficient indications of a general nature which would lend credence to the applicant's claim that he risks being subjected to treatment

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0114DEC003918208

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

It did not give credence to the defence submissions made by the applicant during the proceedings in which he denied all his previous statements, finding that he had only made them to avoid conviction.

Source officielle
TJ

JCP

68ffc3d67e08341cb4a66f7b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

En effet, alors que l’état des lieux d’entrée indiquait une salle de bain en bon état exceptée pour la crédence carrelage et les joints qui étaient neufs, le commissaire de justice a constaté lors de la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

651fa4fdc601f083189914f0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

662b43dcfe25450008314a22

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

en l'absence d'état des lieux de sortie contradictoire, que de nombreux postes ne relèvent pas de la reprise de réparations locatives, tels que : - création d'un bloc triple prise de courant dans crédence

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708b4acdc6046d47149cab

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[F] a expressément refusé toute intervention sur la crédence (Réserve 2), la fixation des radiateurs du sous-sol et les bouches de VMC.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8206866c0645d281c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

titre du 4 ème appel de fonds, d’un montant de 13.922,48 € TTC, prenant en compte l’état des suppléments 3 du même jour d'un montant de 3.178,95 euros (au titre de la balance carrelage, sanitaire, crédence

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209639ce14200083896d1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209649ce14200083896d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209649ce14200083896df

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

bains – WC : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries en bois en état neuf ; un meuble de salle de bains stratifié, de couleur grise, composé de deux tiroirs, neuf ; une crédence

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66162bd499851e0008f1e4bc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89672

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Benoit et de MBIA Cressence, de nationalité camerounaise, situation familiale inconnue, sans profession demeurant ...

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf26379030818

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

faisant apparaître les faits dénoncés (insultes des camarades, propos dévalorisant à leur égard, propos sexistes, prises de clichés photographiques sans autorisation des élèves concernés) faits allant crescendo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3525e2fbe7c900438d5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[M] [F] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Claire DI CRESCENZO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1738 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle