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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302483_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302496_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302524_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302526_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2001134_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2008040_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2020, la SAS Bouygues Immobilier, représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté, en date du 21 août 2020
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203422_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
de clôture de l'instruction : 27 Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 14 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience présidée par Anne Marie DURAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
634f95e6b5afe5adfff28d00
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par décision du directeur de l'établissement du 30 septembre 2022,M [Y] [F] a été admis dans le cadre d'une hospitalisation complète sous contrainte à l' Etablissement Public de Santé Barthélémy Durand
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b5
10 octobre 2011
10 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
clôture de l'instruction : 09 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 22 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 Audience présidée par Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76b
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7bf
7 novembre 2011
7 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e856
21 novembre 2011
21 novembre 2011
de clôture de l'instruction : 17 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 19 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Anne Marie DURAND
Source officielleciv3
613723e4cd5801467740f882
26 juin 2002
26 juin 2002
Vivien, 4 / de la compagnie d'assurances PFA, aux droits de laquelle se trouve la société AGF IART, dont le siège est ... des Victoires, 75002 Paris, 5 / de la société Engrenages et réducteurs Durand
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90496
28 mars 2013
28 mars 2013
Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège., SA RECTOR LESAGE prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration GS-iB vices cachés Grosse délivrée à maître DURAND-MARQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 12 Juillet 1961 à MORET SUR LOING (77250) ... 69780 TOUSSIEU représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Luc DURAND, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme
Source officiellePage 40 sur 654
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