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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2303070_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La rapporteure, signé E. Garona Le président, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301735_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307452_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307462_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307487_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307536_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A. Mettetal-MaxantLe président, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307631_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A. Mettetal-MaxantLe président, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307655_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205885_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2401669_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201296_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2025. Le rapporteur, signé M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210419_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. La rapporteure, signé M. L'Hermine Le président, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2215719_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2216129_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201644_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2025. Le président-rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210364_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. La rapporteure, signé M. L'Hermine Le président, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203936_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2302277_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504836_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203072_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle

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