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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2303070_20240111
11 janvier 2024
Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La rapporteure, signé E. Garona Le président, signé L.
DTA_2301735_20250606
6 juin 2025
Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
DTA_2307452_20250411
11 avril 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.
DTA_2307462_20250516
16 mai 2025
Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A.
DTA_2307487_20250425
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.
DTA_2307536_20250516
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A. Mettetal-MaxantLe président, signé L.
DTA_2307631_20250516
Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A. Mettetal-MaxantLe président, signé L.
DTA_2307655_20250425
5ème Chambre
DTA_2205885_20230307
7 mars 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.
Magistart Mme Duroux
DTA_2401669_20240329
29 mars 2024
La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et
DTA_2201296_20250411
Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2025. Le rapporteur, signé M.
DTA_2210419_20250207
7 février 2025
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. La rapporteure, signé M. L'Hermine Le président, signé L.
DTA_2215719_20250516
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé A.
DTA_2216129_20250606
DTA_2201644_20250725
25 juillet 2025
assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juillet 2025. Le président-rapporteur, signé L.
DTA_2210364_20250207
DTA_2203936_20250107
7 janvier 2025
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
DTA_2302277_20230515
15 mai 2023
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2504836_20250827
27 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
DTA_2203072_20250107
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
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