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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c5342
15 janvier 2025
15 janvier 2025
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2024, devant Emmanuelle
Source officielleChambre des référés
686438a20bb2f8a66ca64033
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’EPICERIE DE LA GARE Grosse délivrée à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Expédition délivrée à Me Julien DARRAS le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous, Céline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19606cff766e94e3896c
2 avril 2025
2 avril 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97d9b68debe44f7e9b7
14 avril 2025
14 avril 2025
de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJWE S.A.S. BARCONNIEREc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
660e43070740db0008fa92a5
3 avril 2024
3 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ba40f8b0008cb79cb
4 avril 2024
4 avril 2024
BANQUE CIC EST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Novembre 2022 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle5e chambre civile
65a780c48121050008662d29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1fa8452800008b2b416
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A
6358cde6c40aa805a7864d60
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SAS CHALONS POIDS LOURDS Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT la SCP JBR COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 25 OCTOBRE 2022 APPELANTE
Source officielle4e Chambre A
5fdd7064360c991cbe685d0b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représenté par Me Emmanuel L...
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88875
1 juin 2006
1 juin 2006
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cea
18 novembre 2013
18 novembre 2013
APPELANT Monsieur Emmanuel X... ... ... 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Claude CELENICE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉE SARL FILMDIS C/ O MEDIAGESTION Palais es Congrès
Source officiellePAC - Contentieux
68ff2fac7e08341cb497b7ba
15 septembre 2025
15 septembre 2025
au barreau de ROUEN, avocat plaidant, vestiaire : 76 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : A l’audience publique du 26 mai 2025 JUGE UNIQUE : Frédérique NIBOYET, Vice Présidente GREFFIER : Emmanuel
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ARRÊT N° N° RG 20/01738 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HYBS MAM TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a3f610c63cd64a75c59bd5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
] [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel VAUTIER de la SELARL EVAVOCAT, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSES S.A.
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c9cdc6046d47145273
22 avril 2025
22 avril 2025
[O] [Z], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6272196a228a02057de6762f
3 mai 2022
3 mai 2022
REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANTE : d'un jugement rendu le 04 mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69d6a217cdc6046d478eea10
7 avril 2026
7 avril 2026
suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 octobre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 novembre 2025devant : Delphine SAILLOFEST, Vice-Président, Marc-Emmanuel
Source officielle2ème chambre section A
63d37a86d1bc2605de4b4a05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01560 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IARG CG TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleRéférés Proximité
68f2af80e97b8c182997b7da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[C] [S] le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle SERRE, vice-présidente, juge des contentieux de
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