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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2511141_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Ghanassia, représentant Mme D... A.... Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2304123_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Le rapport de Mme Fourcade, a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304154_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Costa, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304508_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Angot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302921_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303108_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Fourcade, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique les observations de Me Mahieux pour M.B....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301662_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306677_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Fourcade, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307550_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307649_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304717_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Fourcade, - et les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204827_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302687_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Cans, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947ae

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré, composé : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bcd

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2020, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Madame Claudine FOURCADE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202445_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203159_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107109_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106251_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405404_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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