Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f056
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Paul Victor Henri X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200859
28 mai 2015
28 mai 2015
sécurité sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de l'Eure, dont le siège est Parc d'activité de la Forêt, rue Henri
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00415_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
décision 2021-2380) ; c) des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitaliers qualifiés affectés dans les unités de travail relevant du pôle G08 : pool du pôle G08, Jean Wier, Racamier et Henri
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02023_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
de 2ème catégorie conformément aux préconisations du contrôleur technique, la société Qualiconsult, dans son avis du 31 juillet 2014 sans que le maître de l'ouvrage n'émette d'observation ; - le modèle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10021
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Cegelec Pau, Cegelec Toulouse, Cegelec Perpignan, Cegelec Rodez, Santerne Toulouse et Cegelec services Sud-Ouest, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Rigby Capital, et l'avis de Mme Henry
Source officielle3e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd932
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3a
17 décembre 2013
17 décembre 2013
T D5 1530 Av Guillibert de la Lauzière B.P. 30-460 13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Isabelle D'AUBENTON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Maryvonne X... 9 rue HENRI
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c23
4 décembre 2003
4 décembre 2003
lecture qu'en font les appelants est erronée et ne correspond d'ailleurs nullement à la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme (affaire CHORHERR C/AUTRICHE, 25 août 1993, Affaire MONNELL
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e21c25a97f0381f527e
20 novembre 2014
20 novembre 2014
SAS DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER, avocat au barreau de Lyon, substituée par Maître Charles-Henri
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b34
11 mai 2022
11 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 410 623 821 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Benoît HENRY
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6160920adb7ff645d856648c
9 avril 2014
9 avril 2014
Greffier, lors des débats : Fatia HENNI ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1426cb8fa004f57da019
4 avril 2023
4 avril 2023
la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Juan Carlos HEDER, avocat postulant inscrit au barreau du GERS et par Me Sébastien HERRI
Source officielleDeuxième Chambre
662aa437c8a1343b8cd6409e
25 avril 2024
25 avril 2024
SAS NDBM2 (NEUBAUER DISTRIBUTEUR CHAMBOURCY), immatriculée au RCS sous le n°678202904 dont le siège social est situé à [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal., représentée par Me Henri-Joseph
Source officielle2ème Chambre
67c6974d0a84109ed6ce94c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
invité les parties à reprendre leurs écritures, à l'aune de ce débat, s'agissant des moyens relatifs au défaut de déclaration de sa créance par la SG au passif de la liquidation judiciaire de la SCP HENRI
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52dc601f0831899162f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
par le Tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [S] [N] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Charles-Henry
Source officielleSociale C salle 2
68199b3445063c42e325383e
25 avril 2025
25 avril 2025
A X SYSTEM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Paul HENRY, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Bérengère CARPENTIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0422JUD003405005
22 avril 2010
22 avril 2010
Henry Rousso.
Source officielle1ère ch. civile
64f02e67db41fad969879baa
30 août 2023
30 août 2023
SCP DPCMK, avocat au barreau du [Localité 5] Madame [Y] [X] épouse [T] née le 27 décembre 1969 à [Localité 12] [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 7] représentée et assistée par Me Stanislas MOREL
Source officielle3ème chambre
67f42a504e0040aa37361279
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors du prononcé : Henry SARIA, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b435
6 septembre 2016
6 septembre 2016
d'AIX EN PROVENCE sous le n° 329.736.003 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Benoît HENRY
Source officiellePage 40 sur 42