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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93917
25 janvier 2017
APPELANT : Monsieur Brice X...
6253cbbdbd3db21cbdd8e23c
21 juin 2011
Jean-François et Eric D..., avec signature concomitante d'un acte de garantie du passif susceptible de se révéler faisant obligation à M.
4ème Chambre civile
679a9136e9a46d1f5a765f01
13 janvier 2025
par son dirigeant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.
10e Chambre
6031dfbc80b9e1b37c98acaa
14 juin 2018
Marc-Antoine Y..., respectivement époux et fils de Mme X..., ont fait assigner le docteur Z..., la polyclinique St Jean, la société SHAM, assureur de la polyclinique St Jean et du docteur Z..., et l'Oniam
6253ca41bd3db21cbdd8a7b0
27 novembre 2007
C/ Jean Y... Marie Claire Z... épouse Y... Jean François A... Michel B...
ELOIGNEMENT
DTA_2405503_20240612
12 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Trib. de Commerce
69a0e7f4cdc6046d47dd1be6
17 janvier 2025
d'origine étant plus anciennes, leur couleur a pu être altérée avec le temps, ce qui laisse apparaître une différence avec les pièces résultant des travaux.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1302680-1358688
7 avril 2005
Leur fille fut blessée par la chute accidentelle d’un bloc de pierres qui se trouvait dans la cour d’une taverne.
6253c932bd3db21cbdd878a1
6 septembre 2005
Compagnie AXA FRANCE IARD venant aux droits de la Compagnie AXA Audience de plaidoiries du 07 Juin 2005 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne
JU 9ème chambre
DTA_2304029_20230731
31 juillet 2023
La préfète du Rhône a produit des pièces enregistrées le 30 juin 2023.
Chambre des Etrangers
637dc8e414982305d4c20439
17 août 2022
J'ai des broches qui sont à vif dans ma mâchoire. Je demande ma libération'. MOTIVATION DE LA DECISION Sur la recevabilité de l'appel 1.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304485_20231205
5 décembre 2023
Une première intervention est effectuée le 7 mai 2022 avec pose de broches et fixateur externe, puis une seconde le 26 mai 2022 pour une pose de plaques et vis.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01078_20230622
22 juin 2023
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD003683297
24 juin 2008
Statement of Acting Station Sergeant Bruce Ihian Hayward, from UNFICYP: “...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101053
14 novembre 2018
Il est d'ores et déjà convenu que les docteurs Catherine A..., Jean-Brice Y... et Axel Z... sont d'ores et déjà agréés. " ; - selon actes sous seing privé du 24 août 2011, la clinique de l'Alma a signé
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025688279
12 avril 2012
Vu 15°), sous le n° 339820, la requête, enregistrée le 21 mai 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS DU CHEMIN DE BROCK, dont le siège est 591 chemin de Brock à Hazebrouck
6253cc08bd3db21cbdd8eeac
6 septembre 2011
par Me CHEKKAT, avocat INTIMES : LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS représentée par ses dirigeants légaux 9 rue de l'Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre
6253caf8bd3db21cbdd8c91a
15 mai 2008
Veuve X..., prise en sa qualité d'héritière de feu Pierre X... décédé le 29 mars 2006. ... 08250 GRANDHAM Monsieur Dominique X..., pris en sa qualité d'héritier de feu Pierre X... décédé le 29 mars
DTA_2304028_20230731
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la prestation de serment de M. C, interprète en langue anglaise.
6253cb2fbd3db21cbdd8d093
17 mars 2009
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 7, Rue François 1er 84000 AVIGNON représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
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