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5 059 résultats pour « Julie ESCANDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

6979f966cdc6046d47f8ab1a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

cage d'escalier.

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

63c79aecda31367c908eb4ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il est enfin ajouté que les peintures de l'appartement (cuisine, entrée, escalier) sont en état d'usage.

Source officielle
TJ

Service des référés

658096e53ea7c8c1120dd4a1

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[U] est propriétaire du lot n°32 situé au sous-sol du bâtiment de l'escalier n°1 ; du lot n°40 situé dans le bâtiment de l'escalier n°1, au 3ème étage gauche, porte n°7 ; du lot n°169 situé dans le bâtiment

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300344

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

;il n'a été fait aucun aménagement spécifique dans la courette afin de matérialiser le droit de passage réclamé par la SCI, que la présence d'une porte au rez-du-sol, ainsi que d'un escalier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10265

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

médicaux le concernant à Pdm Invest, (…) qu'aucun élément ne permet de savoir si cette incapacité est définitive et que Monsieur Y... n'est âgé que de 56 ans, (…) que la jurisprudence (CA Paris, 4 juill

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103117_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

En application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, par une lettre du 7 mars 2024, le tribunal a informé les parties qu'il était susceptible de juger que les moyens tirés de la méconnaissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a87

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

En l'espèce, Mme Marie X..., Mme Serena X..., Mme Julie X..., Mme Elisabeth X..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300794

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

remise des locaux en leur état primitif par le bailleur, les travaux devenaient la propriété du bailleur ; qu'en retenant cependant, pour écarter la demande de la société The Travellers tendant à voir juger

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff1c63d497adffda3e38

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160d61cdc6046d47086104

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Station debout pénible port de charges limitées et déplacement limitées sur de courtes distances et escaliers.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

680b1bfbc0f38137e6792ac6

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MINUTE N° 25/194 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie au : - greffe du JCP du TJ [Localité 6] Le Le greffier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300938

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

des lots de copropriété qu'ils ont acquis, de la condamner à supporter le coût des travaux nécessaires pour remettre en état le talus et remédier à l'absence de garde-corps et mains courantes pour l'escalier

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65321a2d9e4ea48318f5aa01

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Au surplus, la pièce annexée au procès-verbal de livraison mentionne également au niveau de l'escalier une 'fissure poteau central'.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37966d1bc2605de4b45b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

. *** FAITS ET PROCÉDURE La [Adresse 2], située [Adresse 2] est composée d'appartements à usage d'habitation étagés à flanc de colline, dont l'accès est assuré par un escalier extérieur de 64

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686c219ddd7001754d61f954

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La servitude a été mise en place pour accéder à la maison et par l'escalier existant aux deux pavillons.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6780b93db10ab0632f704ac0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[H], la société Fonimmo-[Localité 16] et la société Huet Holdings ne justifient pas de leur intérêt à agir, - juger M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6350e4ef42150aadff23dbdb

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

premier étage un appartement de deux pièces, référencé D11, lot n°49 : au sous-sol escalier C une cave, référencée C C1, lot n°50 : au sous-sol escalier C une cave, référencée C C2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

avec terrasse sur la façade, - de voir juger que le terrain sis devant l'immeuble décrit par l'acte du 14 septembre 1927 devra être libéré sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard à compter de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1ceefcdc6046d478986ed

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris a ainsi statué : - constate la résiliation du contrat de bail liant [Localité 3] Habitat-OPH et Mme [I] [H] relativement au logement (escalier

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331db31df9338379d2829

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2020, le tribunal judiciaire de Rodez a statué comme suit : - Déboute les consorts [S] de leur demande de transport sur les lieux ; - Ordonne s'agissant de l'ouverture se trouvant dans la cage d'escalier

Source officielle