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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
écembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Philippe Y
613725efcd58014677421a88
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 9 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... pour blessures involontaires, a prononcé sur les
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93116
5 avril 2016
5 avril 2016
C/ SAS MENUISERIE ALUMINIUM NICOLAS JCS/ MCM Grosse délivrée à SELARL LEXAVOUE, avocat Le CINQ AVRIL DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielleCour d'Appel
Madame A... Marie, le 03 Juillet 2008c/Monsieur C
6253cb25bd3db21cbdd8cf1f
16 février 2009
16 février 2009
Philippe, partie civile, en ses demandes ; Monsieur GAUBERT, Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître DUMAS Nicole, avocat de A...
Source officielle1 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007708427
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Montpellier en tant que ce jugement a rejeté leur demande tendant à la condamnation de la commune d'Arles-sur-Tech à réparer les conséquences dommageables de l'accident survenu à leur fils mineur, Philippe
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490054.20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d392
1 avril 2010
1 avril 2010
HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...
Source officielleChambre 3 cab 03 C
66fd8cae38de0398b516f4a8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [CZ], demeurant [Adresse 46] - [Localité 16] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cb
8 février 2012
8 février 2012
de BASTIA et Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA Madame Liliane Z... épouse X... ... 75018 PARIS ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 1/Section 5
668c2897894f7f4d2e08d425
8 juillet 2024
8 juillet 2024
, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Philippe MARINO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0143 ********************************************************* EXPOSE DU
Source officiellecr
613725f6cd58014677421e0e
25 septembre 2002
25 septembre 2002
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officielleChambre Civile
63c649c4be43307c9013b338
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[Z] [I] né le 19 juillet 1947 à [Localité 5] - WALLIS, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Nicolas MILLION de la SARL NICOLAS MILLION, avocat au barreau de NOUMEA Mme [P] [D] épouse [I] née
Source officielle1re chambre 2e section
650d316a71dfcd8318201521
5 septembre 2023
5 septembre 2023
METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 210675 - Représentant : Maître Guillaume METZ de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310216
1 juin 2017
1 juin 2017
Nicolas X..., domicilié [...], 2°/ M. Olivier Y..., domicilié [...], 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c68
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., SCI MAFA, Mme Frédérika Z... ès qualité de son fils mineur Nicolas A..., M. Olivier A..., M. Laurent A...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007863173
13 juin 1994
13 juin 1994
Philippe T..., demeurant ... ; - n° 130971, présentée par Mme Nicole XW..., demeurant ... ; - n° 130972, présentée par M.
Source officiellesoc
6137222dcd580146773fade7
22 février 1994
22 février 1994
Philippe Y..., demeurant à Roye (Somme), ..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87042
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:443181.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021852529
19 février 2010
19 février 2010
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e422
7 juin 2011
7 juin 2011
Philippe et Mme X...
Source officiellePage 40 sur 250