PALLIERES, faisant fonction de Président, et M. LE QUINQUIS, Conseiller.

: Le premier diagnostic technique réalisé le 8 janvier 2020 par l'association AMPIL mentionne que l'appartement loué présentait un défaut d'étanchéité à l'air, un défaut de fermeture de la porte palière

l'examen clinique réalisé par le Docteur [V] le 13 septembre 2022 l'absence d'amyotrophie bicipitale a été relevée et que la mobilisation active et passive des poignets était la suivante : flexion palmaire

Me Matel, demande au tribunal : de condamner la commune de Ploeren à lui verser la somme totale de 63 500 euros en réparation des préjudices personnels qu’elle a subis en raison d’une dyshidrose palmaire

La RATP réplique qu'elle met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des voyageurs ; que la mise en place de portes palières, telle qu'effectuée sur les lignes 14 et 1 du métropolitain

Ce dernier relève aux termes de son procès de constat en date du 15 avril 1994 que : - les ouvriers s'affairent à l'agrandissement de la porte "d'entrée de l'appartement" - à gauche de la porte palière

jugement en date du 17 septembre 2010 le Tribunal de Commerce a ouvert la procédure de redressement judiciaire de Fahd A..., qui exploitait une activité de salon de thé oriental à l'enseigne " café de la Palmeraie

séparé du hall d'entrée que par une cloison, non isolée, la porte d'entrée à deux vantaux étant une ancienne porte de communication intérieure ne comportant pas les caractéristiques d'usage d'une porte palière

Bertrand X..., dirigeant de l'entreprise Palmat systems, a commandé un site internet à la société Cortix avec laquelle il a également conclu un contrat de licence d'exploitation de ce site dont l'hébergement

293.18pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   DEUXI è ME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 43073/98 présentée par Palmira

APPELANTE SARL ANTIGUA PAPER GROUP, Immeuble la Palmeraie Moudong Nord 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Jean-Michel CHARBIT de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué

U-III-5501/13 of 29 March 2018; and see also, mutatis mutandis , Boček v. the Czech Republic (dec.), no. 49474/99, 24 October 2000, and Palmén v.

police judiciaire qui envisage de procéder ou de faire procéder, en application du deuxième alinéa de l'article 55-1 du code de procédure pénale, à une opération de prise d'empreintes digitales ou palmaires

PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

notamment du rapport du bureau d’études JM LURO établi le 26 mai 2025 et du rapport de la Direction Hygiène et Sécurité de la ville de Bayonne établi le 13 octobre 2025 produits aux débats, que la poutre palière

difficile, l'opposition également, le pouce n'atteignant pas la base du 5ème doigt, que le 3ème doigt était limité avec extension -10° environ et flexion très déficitaire, la pulpe restant à 6.5 cm du pli palmaire

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2022, M. et Mme A C, représentés par Me Palomares, demandent au tribunal : 1°) de les décharger des cotisations supplémentaires d'impôt

E..., représentés par Me Palomares, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de leur accorder la décharge, à concurrence de ce montant, de ces impositions et majorations.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., épouse B..., demeurant à Varages (Var), Domaine de la Repentance, Saint-Martin de Pallière

hypothèse, aux termes de l'article 16-E du règlement de copropriété, "tout ce qui concerne l'aspect des parties communes, même s'il s'agit de choses privatives comme les fenêtres, balcons et portes palières