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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678807fac21c0e53e79070e2
13 janvier 2025
Une I.R.M. du 15 février 2018 retient qu’il n’y a pas de lésions osseuses mais une discrète atteinte inflammatoire du ligament radio scapho capitate et des remaniements dégénératif métacarpophalangiens
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:1015DEC001243986
15 octobre 1987
          The applicant appealed to the Scania and Blekinge Court of Appeal (hovrätten över Skåne och Blekinge) which, in a judgment of 28 June 1985, confirmed the
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2502006_20250509
9 mai 2025
des yachts, soit à terre pour les yachts de moins de 200 tonnes, soit à quai pour tous les autres yachts : - Service de levage et mise à l'eau ; - Services Techniques : Études de stabilité et poids, Scanning
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b6384cdc6046d471d5237
18 mai 2026
L'expert relève à plusieurs reprises que les séances de kinésithérapie ne sont pas documentées, hors celles prescrites pour un "syndrome de défilé des scalènes bilatéral".
9e Chambre B
60325f55bdf62c946b89c583
16 février 2018
Elle a également roulé du 25 au 28 Février 2014 avec un véhicule Scania immatriculé BQ 564 MT, et une remorque immatriculée [Immatriculation 1].
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00376
1 juillet 2020
jours et heures, obligation essentielle, mais aussi le non-respect des procédures applicables en cas de retour de colis aux stations FedEx le soir, et encore le non-respect des obligations en matière de scan
1re Chambre B
61630b7142de3d260b993285
22 mars 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL
Reconduite à la frontière
DTA_2300508_20230220
20 février 2023
F et Mme E, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et soutient en outre que la famille a subi des mauvais traitements en Croatie, que leur fils mineur s'est scarifié en centre
Avis
CADA:20171058
6 juillet 2017
Colmar à sa demande de communication des documents suivants relatifs à différentes hospitalisations liées à son accident de la route le 7 janvier 2015 : 1) les comptes rendus des radiographies et des scanners
cr
613726a4cd580146774274df
21 mars 2006
lourde ; que cinq mois plus tard le Dr Gilles X... intervenait pour la troisième fois, le 10 juin 1997 en raison d'anomalie cartilagineuse et ligamentaire diagnostiquée le 9 mai 1997 à l'occasion d'un scanner
69cd61c7cdc6046d47c68e07
1 avril 2026
[Q] précise qu’il était informaticien en contrat à durée indéterminée au sein de l’entreprise SCANIA depuis le 8 janvier 1990.
Chambre sociale 4-2
66878d2405d6f7f678d49586
4 juillet 2024
explique d'abord le fonctionnement des procédures de retrait et de rappel de produits au sein de l'entreprise, laquelle utilise l'outil informatique SIRA grâce auquel le service hygiène et qualité de la SCAPNOR
Chambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a2
8 avril 2025
situation économique doit être appréciée au niveau du groupe CRYLA, lequel est constitué par la société EXCAMED qui en est la société holding, ainsi que par les sociétés CRYLA, MEGEP, SERODE, [W] et SCALIA
Pôle 5 - Chambre 7
67ef6c7d9a9834ffd825fad9
3 avril 2025
Il affirme avoir effectué une activité légale de « scalping », consistant à identifier des tendances de marché à court terme, en prenant des positions, parfois simultanément à l'achat et à la vente, et
2e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a3c
23 juin 2016
4] M2C LOGISTIQUE, demeurant [Adresse 5] toutes appelantes représentées par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées par Me Julien SCAPEL
3ème Chambre
69d561a4cdc6046d47713e4e
7 avril 2026
Le 28 mai 2020, Madame [Z] a réalisé un scanner qui n’a révélé aucune lésion post-traumatique.
REFERES
6a0cb686cdc6046d473a80f8
19 mai 2026
[H] [W] a été gravement blessé dans l'accident et a été transporté au service des urgences du centre hospitalier de [Localité 6] qui a effectué un scanner et a constaté une fracture de la base de l'odontoïde
6a1897a0cdc6046d4748302e
26 mai 2026
A noter que la capsulite suspectée sur le scanner initial n’a pas été confirmée car la chirurgie n’aurait pas été réalisée sinon.
CADA:20162591
21 juillet 2016
opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio 9ième étage) dans la nuit du 23 février 2016 au 24 février 2016 ; 3) le rapport du 1er scanner
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0611JUD002933411
11 juin 2015
Fibrogastroscopy and ultrasonic scans were performed for the applicant.
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