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1 049 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807fac21c0e53e79070e2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Une I.R.M. du 15 février 2018 retient qu’il n’y a pas de lésions osseuses mais une discrète atteinte inflammatoire du ligament radio scapho capitate et des remaniements dégénératif métacarpophalangiens

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:1015DEC001243986

Admin. suprême

15 octobre 1987

15 octobre 1987

          The applicant appealed to the Scania and Blekinge Court of Appeal (hovrätten över Skåne och Blekinge) which, in a judgment of 28 June 1985, confirmed the

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2502006_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

des yachts, soit à terre pour les yachts de moins de 200 tonnes, soit à quai pour tous les autres yachts : - Service de levage et mise à l'eau ; - Services Techniques : Études de stabilité et poids, Scanning

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b6384cdc6046d471d5237

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'expert relève à plusieurs reprises que les séances de kinésithérapie ne sont pas documentées, hors celles prescrites pour un "syndrome de défilé des scalènes bilatéral".

Source officielle
CA

9e Chambre B

60325f55bdf62c946b89c583

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Elle a également roulé du 25 au 28 Février 2014 avec un véhicule Scania immatriculé BQ 564 MT, et une remorque immatriculée [Immatriculation 1].

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00376

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

jours et heures, obligation essentielle, mais aussi le non-respect des procédures applicables en cas de retour de colis aux stations FedEx le soir, et encore le non-respect des obligations en matière de scan

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7142de3d260b993285

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300508_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

F et Mme E, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et soutient en outre que la famille a subi des mauvais traitements en Croatie, que leur fils mineur s'est scarifié en centre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171058

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Colmar à sa demande de communication des documents suivants relatifs à différentes hospitalisations liées à son accident de la route le 7 janvier 2015 : 1) les comptes rendus des radiographies et des scanners

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

lourde ; que cinq mois plus tard le Dr Gilles X... intervenait pour la troisième fois, le 10 juin 1997 en raison d'anomalie cartilagineuse et ligamentaire diagnostiquée le 9 mai 1997 à l'occasion d'un scanner

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd61c7cdc6046d47c68e07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[Q] précise qu’il était informaticien en contrat à durée indéterminée au sein de l’entreprise SCANIA depuis le 8 janvier 1990.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2405d6f7f678d49586

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

explique d'abord le fonctionnement des procédures de retrait et de rappel de produits au sein de l'entreprise, laquelle utilise l'outil informatique SIRA grâce auquel le service hygiène et qualité de la SCAPNOR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5bdec820a3a2a05e7a2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

situation économique doit être appréciée au niveau du groupe CRYLA, lequel est constitué par la société EXCAMED qui en est la société holding, ainsi que par les sociétés CRYLA, MEGEP, SERODE, [W] et SCALIA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67ef6c7d9a9834ffd825fad9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il affirme avoir effectué une activité légale de « scalping », consistant à identifier des tendances de marché à court terme, en prenant des positions, parfois simultanément à l'achat et à la vente, et

Source officielle
CA

2e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a3c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

4] M2C LOGISTIQUE, demeurant [Adresse 5] toutes appelantes représentées par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistées par Me Julien SCAPEL

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d561a4cdc6046d47713e4e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 28 mai 2020, Madame [Z] a réalisé un scanner qui n’a révélé aucune lésion post-traumatique.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W] a été gravement blessé dans l'accident et a été transporté au service des urgences du centre hospitalier de [Localité 6] qui a effectué un scanner et a constaté une fracture de la base de l'odontoïde

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A noter que la capsulite suspectée sur le scanner initial n’a pas été confirmée car la chirurgie n’aurait pas été réalisée sinon.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162591

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

opération et un compte rendu de l'opération même ; 2) le rapport des soins de suites post opératoire (Cardio 9ième étage) dans la nuit du 23 février 2016 au 24 février 2016 ; 3) le rapport du 1er scanner

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0611JUD002933411

Admin. suprême

11 juin 2015

11 juin 2015

Fibrogastroscopy and ultrasonic scans were performed for the applicant.

Source officielle

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