Eric M, à Mme Astrid G, à Mme Séverine H, à Mme Martine J, à Mme Vanessa L, à M. Frédéric B, à M. Vincent F, à Mme Christiane K, à M. Cyril I, à M. Robert A et à Mme Dominique C.

Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : LE MINISTERE PUBLIC [M] [F] [L] HOPITAL DE [Localité 9] [V] [J] [O] Me [D] VANESSA

/00252 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DENG AFFAIRE [C] [Q] C/ [A] [R] J U G E M E N T RENDU PUBLIQUEMENT, PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE LE 09 JANVIER 2026 par le Juge aux Affaires Familiales : Vanessa

la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 11/08/025 à : [J] [O] Me Vanessa

’aide juridictionnelle de [Localité 16]) DÉFENDEUR : Monsieur [G] [O] [K] [Y] né le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 17] domicilié : chez Madame [T] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Vanessa

Pôle social - N° RG 22/00295 - N° Portalis DB22-W-B7G-QQUU Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - [J] [M] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Vanessa LANDAIS

Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/04655 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7AIB Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me André RAYNAUD -Me Vanessa

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 avril et 13 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Vanessa A, demeurant ... ; Mlle A demande

Mme Vanessa Y...

né le 13 Octobre 1973 à KINSHASA-RDC de nationalité Congolaise Vu l'appel formé le 30 octobre 2015 à 09 h 12 par télécopie, par Me Vanessa THEPOT, avocat ; A l'audience publique du 30 octobre

[S], domicilié [Adresse 2], exerçant sous le nom commercial de la société Camping du Haras, a formé le pourvoi n° Z 22-18.533 contre le jugement rendu le 28 avril 2022 par le tribunal judiciaire de Vannes

tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 27 février 1983 par lequel le tribunal administratif de Lille l'a condamnée à réparer le tiers du préjudice subi par les sociétés Vanesse

2021 - tribunal judiciaire de Melun RG n° 18/02035 APPELANTS Madame [E] [L] veuve [X] [Adresse 15] [Localité 13] Née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 18] (COLOMBIE) Représentée par Me Vanessa

[W] [B] (son époux) et de Mme [U] [B] (sa fille) EN DEFENSE MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Madame Vanessa PAYEN

social est [Adresse 2], représenté par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, AVOCAT DEFENDERESSE défaillante ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine FORESTIER, Vice-présidente, assistée de Vanessa

PRO GARDE PARTENAIRE ayant pour Avocat plaidant : Maître Laurent BOULA, Avocat au Barreau de PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 7] / FRANCE Représentant : Me Vanessa LANDAIS de la SELARL CABINET

COMPTABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ [3], représentant l’État AVOCATS représentée par Me Sylvie LEGROS-WOLFENDEN - #D1800 représentée par Me Matthieu CHUDET - #C1775 représentée par Maître Vanessa

PHARMACIE OLDAK (RCS de Toulouse 350 621 736) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1029, Me Philippe ELKAIM de la S.E.L.A.R.L