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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100690_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

cas de rééducation, le résultat fonctionnel final est obtenu entre 12 et 18 mois après intervention chirurgicale, laquelle a eu lieu au mois de septembre 2019 pour effectuer une réinsertion sous arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f3c8a1343b8cd5fadc

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Monsieur [E] [V] a adressé à la CPAM un certificat médical de rechute du 20 juin 2022, mentionnant “une rupture transfixante du tendon supra-épineux (retrouvée sur l’arthroscanner réalisé le 03/01/2022

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f66

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le tableau n° 57 des maladies professionnelles porte sur la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM, avec

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

interférent, se fondant sur plusieurs éléments médicaux du dossier qui attestent d'une arthropathie acromio-claviculaire (l'IRM du 25 novembre 2014, le certificat médical initial du 1er juillet 2016, l'arthroscanner

Source officielle
CA

TARIFICATION

6700d6d8836fac7141b7e8ac

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6700d6d8836fac7141b7e8b0

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271eb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

J'ai réalisé ce jour une infiltration de dérivés cortisonés de l'acromio-claviculaire droite, et je complète les investigations par un arthroscanner pour une étude précise de la coiffe des rotateurs.',

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edc1172b5e5e648cbf945

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

] a confirmé que la pathologie relevée au certificat médical initial était bien conforme à la condition médicale posée par le tableau n°79, et notamment que l’examen prévu par le tableau (IRM ou arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

67f755cad8218d22f82bd4a2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

des calcifications résultant de l'état antérieur, notamment par : - le certificat médical initial du 17 janvier 2019 qui constate 'trauma main gauche, trauma coude gauche épaule gauche', - un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2097a459da3dcdf06a0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Selon le tableau 57 A des maladies professionnelles, pour qu’une rupture de la coiffe des rotateurs puisse être présumée d’origine professionnelle il faut qu’elle soit objectivée par [12] (ou par arthroscanner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600172_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

épaule gauche, elle a consulté le Dr D... exerçant au Centre hospitalier Louis Giorgi d’Orange, ; - le 7 mars 2023, suite à une indication opératoire aux fins de décompression sous acromial, un arthroscanner

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2505195_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Par ailleurs, si le requérant bénéficie d'un rendez-vous de consultation chirurgicale le 22 août 2025 auprès de ce centre hospitalier, afin de faire l'objet d'un arthroscanner de son cartilage, il ne ressort

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210042

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

d'hospitalisation du 25 novembre 2014, l'hospitalisation a permis un ajustement thérapeutique, une prise en charge psychiatrique et des séances de kinésithérapie pour ses séquelles organiques ; - un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

(annexe II tableau n°79) prévoit la prise en charge des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (ou arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200326

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par arthroscanner et constatée le 29.01.13.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL03825_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

l'intéressée est atteinte de scapulalgies gauche suite à traumatisme indirect, d'une arthropathie acromioclaviculaire ancienne et sans rapport, et d'une tendinopathie fissuraire objectivée par un arthroscanner

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204181_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3 du code de la sécurité sociale, que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivées par IRM, ou un arthroscanner

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_19PA03711_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Si le requérant conteste ces conclusions, il n'apporte aucun élément médical permettant de contredire ces constatations et ni le rapport circonstancié du 19 janvier 2004 ni les IRM et l'arthroscanner dont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113de58bc223e2e3f097b

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

que les douleurs imputables au fait déclaré le 07 avril 2015 se sont rapidement améliorées par la mise en place de séances de kinésithérapie une fois par semaine mais le TDM du 17 juillet 2015 et l'arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e710da7cb996dc8d88f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame [D] [Y] conteste cette décision, au motif que son taux d’IPP aurait ainsi été sous-évalué au regard des conclusions de son chirurgien et des résultats des arthroscanners des 17 mars et 02 novembre

Source officielle

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