Antoinette, veuve A..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Mathias A..., -2°)- D...

Y..., laquelle était mère de deux filles, B..., née le 27 juillet 1981, et A..., née le 5 février 1983, cette dernière adoptée par X... en 1990 ; que les deux filles avaient fait part d'attouchements sexuels

Marc X..., et sa petite-fille, Mme Vanessa X...

fille mineure, âgée alors de 4 à 10 ans sur la période concernée, le mis en examen profitant de l'absence de la mère de la fillette, partie au travail ; qu'au fil de la confrontation lors de l'enquête

Jean-Paul X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er octobre 1996) d'avoir fait droit à la requête sans caractériser en quoi celle-ci répondait à la volonté partagée de créer un lien de filiation

V..., puisqu'après avoir nié toute possibilité en ce sens, sa propre mère - dont les dires ont été étayés par les demi-frères de la jeune fille - a admis la possibilité de l'existence matérielle des faits

par une réunion suffisante de faits qui indiquent le rapport de filiation et de parenté entre un individu et la famille à laquelle il est dit appartenir ; que la possession d'état doit être continue,

mis en examen a toujours reconnu avoir eu des relations sexuelles avec la victime, mais avec le plein consentement de celle-ci; que tant l'expertise graphologiques des écrits "amoureux" de la jeune fille

. ; "aux motifs que, en ce qui concerne le visionnage de films pornographiques, Z... ne possédait pas de magnétoscope et qu'il n'était pas abonné à une chaîne diffusant ce genre de film ; que subsiste

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 22 janvier 1988

[I] et Mme [D] responsables des agissements de leur fille [E] [I], de le débouter de sa demande tendant à déclarer celle-ci responsable de son fait personnel, et de le débouter de sa demande de condamnation

" et ne relève aucun élément de nature à établir les faits poursuivis en ce qui concerne son fils ; qu'en retenant cependant, pour servir de support au prononcé de la peine, la culpabilité du prévenu pour

avait mis en cause son père biologique et le compagnon de sa cousine ; que ses déclarations devenaient alors fluctuantes quant aux faits qu'auraient commis sur elle son beau-père ; que, par ailleurs,

X... n'a pas cédé sa carte à sa fille, ce fait ne résultant pas de ses dires mais d'une lettre de sa fille à la société Riello en date du 8 octobre 1990, formellement contestée par l'employeur par lettre

de [K] [I], - Monsieur [H] [I], en sa qualité de fils de [K] [I], - Madame [O] [I] épouse [Q], en sa qualité de fille de [K] [I], - Madame [N] [I] veuve [E], en sa qualité de fille de [K] [I] et de

X... avait, dans ses rapports avec la société Amigos Films, avantagé celle-ci au détriment de la SCI et en énonçant qu'il était le dirigeant de la société Amigos Films alors, selon le pourvoi, que dans

ont été commis ; que Véronique Z..., médecin de son état, qui avait pu observer la situation de Michèle X..., de 1987 à 1990, en sa qualité d'épouse aujourd'hui divorcée d'Eric X..., fils des parties

Y... que les faits de viols qu'elle reproche à X... ont été commis entre juin 1987 et la fin août 1988, puisque les faits se sont, selon elle, toujours déroulés dans l'appartement alors occupé par la famille