saison par des skieurs d'un bon niveau technique, que l'entrée de ce couloir pouvait se faire par l'endroit choisi par le guide et que ce dernier avait modifié l'itinéraire initialement prévu au col de Bal

B un permis de construire une maison individuelle sur un terrain sis 12 ter chemin de Balas. 2°) d'annuler la décision du 31 octobre 2022 du maire de la commune de Carbonne refusant de procéder au retrait

Besançon, sur le fondement des articles R. 351-3 et R. 761-5 du code de justice administrative, la requête de l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) de Saône-et-Loire, représentée par Me Balas

arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit : 1 / de L'EURL FP d'Investissemnet et de location, dont le siège est ..., 2 / du Groupe Balay

Pierre A..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 2 / de Mme G..., épouse A..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 3 / de la société Ballier immobilier, société à responsabilité

Le président du tribunal a désigné Mme Bala en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juin 2023 : - le rapport de Mme Bala ; - les observations de Me Nicol, représentant M.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bala, magistrate désignée, - les observations de Me Teissonniere, qui reprend en les développant les moyens de la requête ;

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bala, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A épouse C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Bala, -et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Brossier, président, Mme Bala, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, K.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bala, - et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

    Impact de sortie d’une balle sur le devant de l’épaule droite (...) 2.     Impact d’entrée d’une balle sur la partie arrière de l’épaule droite (...) 3.

Si le lanceur de balle de défense de diamètre 40 mm, utilisé par les services de police à l'encontre des occupants du balcon de l'appartement de MM.

ENTRE : la société RDL, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, la société RDO, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société BTSG², ayant Me Balat

[R] [H], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, M. [M] [D], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 13/10/2025 9ème Chambre N° RG: 2025P01012 URSSAF ILE DE FRANCE contre SARL BABA COIFFURE DEMANDEUR URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par M.

B, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Balat, avocat de M.