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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a1e6536cdc6046d47caa5a6

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

SIRET 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Laurent Ohayon, avocat au barreau de Paris, toque : B0944 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine

Source officielle

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TJ

Juge libertés détention

6a10c0c1cdc6046d479d5fe9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00484 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I4ZH ORDONNANCE Rendue le 21 MAI 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6a0f6659cdc6046d477d2c94

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ESSONNE DEMANDEUR ET : Monsieur [P] [T] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillant Madame [E] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anne-Simone CHRISTAU

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

6a10c0d9cdc6046d479d6219

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

00502 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I44G ORDONNANCE Rendue le 22 MAI 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

6a10c0c8cdc6046d479d60b0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

00492 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I42B ORDONNANCE Rendue le 22 MAI 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192b92cdc6046d47548f32

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 4] représenté par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS de la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat à la cour Nous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Alisée Christelle Colette X..., M. Bryan X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e6d

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Y..., divorcée Z..., le solde d'un prêt personnel consenti solidairement en octobre 1996 aux époux A... et Christelle Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02312

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

CHRISTAL a effectivement adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bf

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

– condamné la SAS CHRISTAL à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00497

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

faire un élément contractualisé de la relation de travail ; qu'en l'espèce, le contrat de travail du 6 septembre 1999 et ses avenants successifs indiquaient : « lieu de travail et affectation : Mme Christel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdc9b7587eb12be546bbe97

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Madame Christelle X... assistée de son curateur Monsieur Jonathan Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a606

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 12760 L'ETAT FRANCAIS C / COMPAGNIE DIRECT ASSURANCES Christel X... Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea6e

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

APPELANTE : Mme Christel Marie-Louise X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93747

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

MAT/ CB Christelle X...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200447_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

D E C I D E : Article 1er : La commune de Saint-Christol-lez-Alès est condamnée à verser la somme de 2 848 euros à Mme B.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

le moyen de défense du prévenu qui fait état d'une manipulation de sa femme à raison de la procédure de divorce engagée ne revêt aucune crédibilité ; qu'il sera relevé que les correspondances de Christelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2208220_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par un nouveau mémoire, enregistré le 29 décembre 2022, la société Christal déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b908cdc6046d475870bb

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

* Condamner Monsieur [L] [U] à payer à la SARL CHRISTAL EXPERTISE la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle