- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Clara MICHEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Par jugement du 11 février 2020, M.

[N] Le Syndicat SUD INDUSTRIES NORMANDIE MAYENNE pris en la personne de son représentant légal Représentés par Me Dominique MARI, avocat au barreau de CAEN Monsieur [E] [I] Représenté par Me Clara

----------------------------------------------------- Dit que l’enfant sera inscrit sur le livret de famille de ses parents ; Ainsi jugé et prononcé par Mme Emilie JOLY, Vice-Présidente, Madame Clara

Jean-Claude G..., à Mme Clara J..., à M. Damien K..., à Mme Geneviève L... et au ministre de l'intérieur.

en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de la société Point P Provence Comasud, dont le siège est angle rue Clary

.s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communiquée le 16 septembre 2014 et le 13 novembre 2017     QUATRIÈME SECTION Requête n o 42714/13 Delia Clara

MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

Au bénéfice de ses intérêts, Madame [U] [B] reproche à l’URSSAF d’adresser des courriers qui manquent de clarté et fait valoir que selon son comptable, elle serait à jour de ses cotisations.

dont le second prénom à l'état civil est Daniel ; qu'un tel document médical rédigé par un psychiatre rend inutile par la précision de ses termes par le diagnostic et le pronostic qu'il énonce avec clarté

président de la cour d'appel de Poitiers, au profit : 1°) de la société APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU VERRE (AIV), dont le siège est zone industrielle à Fougères (Ille-et-Vilaine), 2°) de la société CLAMAT

FAIT APPEL D'UN JUGEMENT PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A, A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU SITE DE CLAGNY, DU SIEUR Y...

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 13 avril 2023, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de

de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Immobilière Carrefour, accordé à celle-ci l'autorisation préalable en vue d'agrandir de 1 724 m2 la surface de vente d'un hypermarché à Claira (Pyrénées-Orientales) ; Vu les autres pièces du dossier ;

#Francis Alan Clarke proti Evropskému centru pro rozvoj odborného vzdělávání (Cedefop).#Nevydání rozhodnutí ve věci.#Věc T-85/96.

PRÉSIDENT : Danielle LE MOIGNE, Vice-Présidente, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE chargée des contentieux de la protection GREFFIER LORS DES DEBATS : Isabelle MAHIER GREFFIER LORS DU PRONONCE : Clara

Localité 2] Monsieur [O] [K] [Adresse 5] [Localité 3] Monsieur [G] [K] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [E] [K] [Adresse 5] [Localité 3] Ayants-droit de [Z] [K] Ayant pour conseil Me Clara

Dont le siège social est : 13 Place Gambetta 33000 BORDEAUX Prise en la personne de son représentant légfal domicili en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphane PRIMATESTA de la SCP CLARA

Clara Josette C..., épouse X..., demeurant Lieudit Le Grand Fil, 33250 Pauillac, 3 / Mme Nella C..., épouse Z..., demeurant 33180 Saint-Seurin de Cadourne, 4 / M.