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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a321cdc6046d47b7952b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
67592ddf4f06387a26ce7642
18 octobre 2024
18 octobre 2024
DECATHLON RETAIL BTWIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE
Source officielleRéférés du PP
66ab2524ba731fad7dd35502
31 juillet 2024
31 juillet 2024
DANIEL de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON DEMANDERESSE Monsieur [V] [D] né le 11 décembre 1986 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Clotilde
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55bc91e3bdd7a88c79a
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/04878 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z7RP AFFAIRE : Mme [D] [X] épouse [S] (Me Clotilde LESTELLE) C/ Organisme
Source officielle2ème chambre section C
697358c2cdc6046d4768c391
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 1121000101 Monsieur [J] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL
Source officielleJAF CAB 1
67055f691296b51ba2a928bd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
aux affaires familiales qui statuera selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant, FIXE la résidence habituelle des enfants mineurs [X] [S], né le [Date naissance 4] 2012 à [Localité 17], section SAINTE-CLOTILDE
Source officielleJAF Cabinet 1
6633dea7c0d3e3fe99d19934
30 avril 2024
30 avril 2024
de PARIS, vestiaire : C 1799 DEFENDEUR : Madame [H] [G] épouse [T] née le [Date naissance 6] 1995 à [Localité 13] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Clotilde
Source officielle1ère chambre
6789f567b7cff8efb73576bb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVH-V-B7H-I72F AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG:22/00652 [I] C/ [E] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2025 à : Me Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f85bbe0ac41ca81b1ab
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f86bbe0ac41ca81b1bb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f88bbe0ac41ca81b1cd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c82ecbbb650faffb047
16 avril 2025
16 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65a0eaf85bbe450008b2cde0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée par Me Christian Delbe, avocat constitué et substitué à l'audience par Me Laurène Tastet, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548296
15 octobre 2025
15 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle17e chambre
60336058d30e92116612715c
28 juin 2017
28 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78aa
14 juin 2017
14 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ab
14 juin 2017
14 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008129006
30 septembre 2002
30 septembre 2002
demande du 14 novembre 1994 tendant à ce qu'il soit réintégré dans son emploi de professeur de lycée professionnel de deuxième grade au lycée professionnel commercial Julien de Rontaunay de Sainte-Clotilde
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87265
15 juin 2004
15 juin 2004
Nä 03/03206 AFFAIRE : Clotilde DROGBA X... C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
SAINT-PAUL (BOIS DE NEFLES) la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS INTIMES : Monsieur Christophe X..., es qualité de représentant des créanciers ... 97490 SAINTE-CLOTILDE
Source officiellePage 41 sur 173