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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé

S.A.S. HORSE INVESTc/S.A

69deae6fcdc6046d473f1c65

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

application de l'article 46 du code de procédure civile, comme étant la juridiction du lieu de livraison de la chose en matière contractuelle, ce qui est le cas en l'espèce puisque le cheval a été stationné, essayé

Source officielle

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CA

Premier président

6a1a76f6cdc6046d47750c5c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[X], une destructivité majeure sur les objets, indiquant qu'il a essayé de forcer le passage et de fuguer, a défoncé la porte de la chambre d'isolement à la force de ses mains malgré la sédation, mentionnant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703

Admin. suprême

9 février 2006

9 février 2006

En résolvant le problème de l’Irak il apparaît qu’on essaye de développer en premier lieu une solution à la question palestinienne et kurde (...) un problème palestinien pour Israël et kurde pour la Turquie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3ba0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Malgré le rappel des règles par Madame [K] et Monsieur [F] [I], Monsieur [W] [M] n'a pas tenu compte du respect de cette procédure et a essayé à plusieurs reprises d'accéder à l'entretien disciplinaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5e

Appel

10 janvier 2002

10 janvier 2002

convient cependant de relever que les époux DE LA VAISSIERE DE VERDUZAN après une voie de fait qui aurait justifié la saisine du Juge des référés, sont à l'origine de l'imbroglio juridique dont ils essayent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10225

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

alors survenue, des collègues les ayant très rapidement séparés ; qu'il était de notoriété dans l'entreprise que Monsieur I... était très attaché à sa voiture ; que Monsieur I... n'avait nullement essayé

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

643e350783146e04f531eb16

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Un homme a essayé de m'agresser, il avait un couteau. J'étais en état de choc et c'est pour ça que j'ai été hospitalisée. Ma dernière hospitalisation était en janvier, sous contrainte.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200702

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

Il a essayé de l'éviter en se décalant. Mais il n'a pas pu éviter Z... qui a continué à avancer dans sa direction. Le choc était inévitable" ; qu'enfin, M. Y... V... a déclaré qu'Z...

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2204323_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

D, assisté d'un interprète en comorien, qui confirme avoir essayé de reconnaître la paternité de l'enfant qu'il a eu avec sa compatriote, né le 24 aout 2022, et produit des documents et photographies complémentaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b7

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

récapitulatives no2 signifiées le 18 août 2009, Monsieur X... écrit : En page 10:« Enfin, il convient de rappeler que la Galerie ZLOTOWSKI étant un marchand d'art, il n'est pas exclu que cette galerie ait essayé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100211

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

savoir surtout si toi tu penses que j'y ai droit et si tu es prêt à continuer à me la verser » ; que la cour déduit de ces éléments de fait la conviction que les époux, après leur divorce, avaient essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00978

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

refusé le changement de son lieu de travail par principe en dépit des mesures prises par l'employeur pour faciliter les trajets des salariés pour se rendre sur leur nouveau lieu de travail, sans même essayer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301550

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

toutes ses dispositions ; que le débat ne porte donc plus que sur l'éventuel débordement que constituerait la pose d'une isolation extérieure sur le mur ; qu'il ne peut être reproché à l'expert d'avoir essayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220446_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

C ; - le observations de Me Petit, se substituant à Me Berdugo, avocate de Mme A, présente, qui précise que Mme A a essayé à plusieurs reprises de contacter le 3430, et qu'elle a encore essayé le 3 octobre

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC007546610

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Le médecin essaya en vain de suturer la lésion, Vingt-cinq minutes plus tard, le fils du requérant fut transféré au service des urgences de l’hôpital Balcalı d’Adana («   l’hôpital   ») où des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689

Admin. suprême

20 mars 1991

20 mars 1991

Le Gorille essaya par différents moyens de l’amener à participer à des projets militaires plus élaborés.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9693

Admin. suprême

24 août 1993

24 août 1993

Affaire ne présentant pas de complexité particulière et requérant ayant essayé d'accélérer la procédure - retards assez importants pour rendre excessive la durée totale de la procédure.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2990

Admin. suprême

7 décembre 2006

7 décembre 2006

De plus, les juridictions nationales ont négligé le fait que le requérant avait essayé de revoir son fils et ont manqué à convoquer un témoin dont le nom avait été indiqué par lui   ; en outre, les

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10229

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

En droit – Article 11   : Les poursuites et les condamnations dont les requérants ont fait l’objet pour avoir essayé d’attirer l’attention du public sur le transfert des hôpitaux au ministère de la

Source officielle
CC

civ2

60794ccb9ba5988459c47064

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

de fait au moment des contrôles, et toute rétention abusive, aux motifs que Mme X... avait consenti à ces opérations de vérification et qu'il convenait, avant de faire appel aux services de police, d'essayer

Source officielle