CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé
S.A.S. HORSE INVESTc/S.A
69deae6fcdc6046d473f1c65
13 avril 2026
application de l'article 46 du code de procédure civile, comme étant la juridiction du lieu de livraison de la chose en matière contractuelle, ce qui est le cas en l'espèce puisque le cheval a été stationné, essayé
Page 41 sur 421
Premier président
6a1a76f6cdc6046d47750c5c
29 mai 2026
[X], une destructivité majeure sur les objets, indiquant qu'il a essayé de forcer le passage et de fuguer, a défoncé la porte de la chambre d'isolement à la force de ses mains malgré la sédation, mentionnant
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703
9 février 2006
En résolvant le problème de l’Irak il apparaît qu’on essaye de développer en premier lieu une solution à la question palestinienne et kurde (...) un problème palestinien pour Israël et kurde pour la Turquie
Pôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3ba0
23 octobre 2025
Malgré le rappel des règles par Madame [K] et Monsieur [F] [I], Monsieur [W] [M] n'a pas tenu compte du respect de cette procédure et a essayé à plusieurs reprises d'accéder à l'entretien disciplinaire
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5e
10 janvier 2002
convient cependant de relever que les époux DE LA VAISSIERE DE VERDUZAN après une voie de fait qui aurait justifié la saisine du Juge des référés, sont à l'origine de l'imbroglio juridique dont ils essayent
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10225
3 mars 2021
alors survenue, des collègues les ayant très rapidement séparés ; qu'il était de notoriété dans l'entreprise que Monsieur I... était très attaché à sa voiture ; que Monsieur I... n'avait nullement essayé
Chambre 1-11 HO
643e350783146e04f531eb16
13 avril 2023
Un homme a essayé de m'agresser, il avait un couteau. J'étais en état de choc et c'est pour ça que j'ai été hospitalisée. Ma dernière hospitalisation était en janvier, sous contrainte.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200702
23 mai 2019
Il a essayé de l'éviter en se décalant. Mais il n'a pas pu éviter Z... qui a continué à avancer dans sa direction. Le choc était inévitable" ; qu'enfin, M. Y... V... a déclaré qu'Z...
Eloignement urgent
DTA_2204323_20220829
29 août 2022
D, assisté d'un interprète en comorien, qui confirme avoir essayé de reconnaître la paternité de l'enfant qu'il a eu avec sa compatriote, né le 24 aout 2022, et produit des documents et photographies complémentaires
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b7
13 octobre 2009
récapitulatives no2 signifiées le 18 août 2009, Monsieur X... écrit : En page 10:« Enfin, il convient de rappeler que la Galerie ZLOTOWSKI étant un marchand d'art, il n'est pas exclu que cette galerie ait essayé
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100211
5 mars 2014
savoir surtout si toi tu penses que j'y ai droit et si tu es prêt à continuer à me la verser » ; que la cour déduit de ces éléments de fait la conviction que les époux, après leur divorce, avaient essayé
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00978
28 avril 2011
refusé le changement de son lieu de travail par principe en dépit des mesures prises par l'employeur pour faciliter les trajets des salariés pour se rendre sur leur nouveau lieu de travail, sans même essayer
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301550
11 décembre 2012
toutes ses dispositions ; que le débat ne porte donc plus que sur l'éventuel débordement que constituerait la pose d'une isolation extérieure sur le mur ; qu'il ne peut être reproché à l'expert d'avoir essayé
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2220446_20221006
6 octobre 2022
C ; - le observations de Me Petit, se substituant à Me Berdugo, avocate de Mme A, présente, qui précise que Mme A a essayé à plusieurs reprises de contacter le 3430, et qu'elle a encore essayé le 3 octobre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC007546610
17 septembre 2013
Le médecin essaya en vain de suturer la lésion, Vingt-cinq minutes plus tard, le fils du requérant fut transféré au service des urgences de l’hôpital Balcalı d’Adana (« l’hôpital ») où des
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689
20 mars 1991
Le Gorille essaya par différents moyens de l’amener à participer à des projets militaires plus élaborés.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9693
24 août 1993
Affaire ne présentant pas de complexité particulière et requérant ayant essayé d'accélérer la procédure - retards assez importants pour rendre excessive la durée totale de la procédure.
ECLI:CEDH:002-2990
7 décembre 2006
De plus, les juridictions nationales ont négligé le fait que le requérant avait essayé de revoir son fils et ont manqué à convoquer un témoin dont le nom avait été indiqué par lui ; en outre, les
ECLI:CEDH:002-10229
14 octobre 2014
En droit – Article 11 : Les poursuites et les condamnations dont les requérants ont fait l’objet pour avoir essayé d’attirer l’attention du public sur le transfert des hôpitaux au ministère de la
60794ccb9ba5988459c47064
1 avril 1999
de fait au moment des contrôles, et toute rétention abusive, aux motifs que Mme X... avait consenti à ces opérations de vérification et qu'il convenait, avant de faire appel aux services de police, d'essayer