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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2404102_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300179_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePS ctx protection soc 3
66294e07204c0caeeb991ec5
24 avril 2024
24 avril 2024
DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE PARIS DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officiellechambre 1-14
69d43e18cdc6046d4758c0f3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Nicolas Galibert et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8c9
8 juin 1979
8 juin 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QU'ELLE NE POUVAIT DEDUIRE DE L'ASSIETTE DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE, EN SUS DE L'ABATTEMENT
Source officielle4e chambre civile
696a33cccdc6046d47857376
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [I] [Adresse 6] [Localité 3] FRANCE Représentant : Me Claire LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Entreprise [S] [I] [Adresse 4] [Localité 3] FRANCE Représentant : Me Claire LEFEBVRE,
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59143
20 février 1978
20 février 1978
NOVEMBRE 1972, NOTIFIE A CETTE SOCIETE QU'IL AVAIT DECIDE DE METTRE, A COMPTER DU 1ER JANVIER 1973, SON " AGENCE TECHNICO-COMMERCIALE " EN " GERANCE LIBRE ", ET CE, AU PROFIT D'UNE SOCIETE MICHEL LEFEBVRE
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edab4
28 octobre 1987
28 octobre 1987
Lefebvre B... Z..., les conclusions de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2410165_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Lefebvre, premier conseiller, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10779
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[W] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-14.741 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Jean Lefebvre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10780
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[K] [D], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 22-14.742 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2021 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Jean Lefebvre
Source officielle2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE
Source officielleChambre 4-6
64a8fee903029105dbedbefb
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[W] [R] Représentant : Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67081b1c89f19e8c50f8d594
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Adresse 12] [Localité 6] Madame [V] [P] [M] épouse [R] [Adresse 12] [Localité 6] Représentés par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire #A0895 et par Me Éric GOIRAND
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406409_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
C..., représenté par Me Goirand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 avril 2024 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a refusé a refusé
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007633199
9 octobre 1992
9 octobre 1992
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE "TRANSPORTS JEAN-JACQUES LEFEBURE" est rejeté.
Source officielle4ème chambre
DTA_2502101_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lefebvre, avocate de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2312059_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2312059, le 24 mai 2023, la société Valentin environnement et travaux publics, la société Entreprise Jean Lefebvre IDF, la société Les paveurs de Montrouge et
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1fed
4 avril 1990
4 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Jean LEFEBVRE, agence région méditerranéenne à Les Milles (Bouches-du-Rhône
Source officiellePage 41 sur 940