Un espace libre constituant un porche donnant accès à la propriété [C] [H] devait être aménagé. La construction projetée devait se prolonger au-dessus du porche ainsi créé.

An X..., demeurant Corme Royal à Saint-Porchaire (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit du Foyer centre aide

Henri C..., demeurant à Charnay, commune de Sainte-Gemme par Saint-Porchaire (Charente-maritime), 3°/ Mme Eliane C..., épouse Y..., demeurant "La Gregonnière", commune d'Ecurat par Saintes (Charente-maritime

d'indemnités diverses ; Attendu que l'arrêt attaqué l'a débouté de cette demande aux motifs que l'intéressé n'avait plus géré l'exploitation mais avait été affecté essentiellement à un travail de porcher

V-B7F-IB3I Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 19 Février 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00084 APPELANTE Mme [F] [N] Représentée par Me PORCHER

RICHARDIERE, exerçant sous l’enseigne NEXITY GRANDS INVESTISSEURS PRIVES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 09 janvier

JOHN TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU PREFET DE L'ARIEGE DU 13 MAI 1975 ACCORDANT AU REQUERANT UN PERMIS DE CONSTRUIRE UNE PORCHERIE ; VU LE CODE DE L'URBANISME ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS

agissant pour l'indivision B D, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 février 2022 par lequel le maire de Grandpuits-Bailly-Carrois s'est opposé à sa déclaration préalable à fin de création d'un porche

Sur le dommage relatif au porche : L'expert M... a constaté des traces d'infiltrations et de dégradation de la peinture sur le contour voûté du porche de l'immeuble avec un prolongement sur la partie

prononcé un avertissement à son encontre et l'a invité à remédier aux non conformités, constatées lors de contrôles, des obligations de prophylaxie dans les élevages de bovinés, de petits ruminants et de porcins

Y... est délimitée à l'est par le mur des piliers de son porche entre les points C et D du plan de l'expert, 3) que la délimitation entre les propriétés de M.

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC

protégée dans un lieu réputé visitable", sans rechercher si la faute des victimes ne consistait pas tout simplement dans le fait d'avoir pris le risque de s'aventurer dans un lieu obscur sans lampe de poche

son décès se sont élevés à 101 135, 56 francs ; qu'Hakim X... dont il n'est pas allégué qu'il déplaçait dans le but d'effectuer un achat dans l'intérêt de la famille, détenant en numéraire dans ses poches

agissant dans le cadre des ordonnances économiques du 30 juin 1945, au cours de laquelle des documents relatifs à l'exploitation de l'établissement Le Rallye ont été saisis, en particulier un carnet de poche

l'audition de Philippe Y..., surveillant à la FNAC, que celui-ci a personnellement vu Marc X..., après avoir enlevé les étiquettes et jeté le film plastique, glisser le disque, contenu dans sa coque, dans la poche

écrit dans une lettre du 22 juillet 1988 que sur le plan des usages et suivant les conditions de froid et de transport, une perte de poids (dite freinte) peut se produire à concurrence de 2,5 % pour les porcs

Z... ne contestait pas l'aspect anormal de la viande entreposée mais soutenait qu'en les retravaillant et en les parant à nouveau, les longes de porcs pourraient être vendues, et qui a pourtant décidé

constaté des articles manquants : chaussures dans certains coloris, des mi-chaussettes, vase "Festival", réfrigérateur américain, sol stratifié clic hêtre et deux denrées alimentaires (cassoulet au porc

n'était " pas contesté par les parties " que le salarié avait " été autorisé par son employeur (...) à effectuer en qualité d'expert privé, une mission en Guadeloupe pour un groupement de producteurs de porcs