FONCIA FERRI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Thierry CABALE, Conseiller faisant fonction de Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 1991, qui, dans les poursuites exercées, contre le premier, des chefs d'escroquerie, complicité d'escroquerie

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 21 JUIN 2012 (Rédacteur : Thierry LIPPMANN, conseiller,) N° de rôle : 11/00859

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. La rapporteure, S.

Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.

En dernier lieu et pour les motifs retenus au point 4, le détournement de procédure allégué n'est pas démontré. 10.

C / SA SADEFA INDUSTRIES représentée par Thierry A..., mandataire ad litem Me Laurence Y...- Commissaire exécution plan de cession de S. A.

qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'à la suite du litige l'ayant opposée aux autres notaires exerçant au sein de la SCP Gérard X..., Sylvie Y... , Thierry

sa qualité de résident local, ensuite en sa qualité de maire ; qu'en conséquence, la culpabilité du prévenu sera retenue pour les dossiers de Lucien Y..., Jean-François Z..., Paul A..., Yvan B..., Thierry

D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ155 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Thierry

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat

6] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE Assesseurs : ALLEGRE

, représentant : Me Christine AUBAGUE JOSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Article 538 du code de procédure civile) Thierry

2001 étaient de couleur légèrement différente et comportaient, à côté de l'inscription "République française", un tampon de la préfecture du Calvados daté du 16 mars 1986, il n'est ni établi, ni même allégué

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de Me Haas, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

. : 161 200 francs ; Thierry I... : 89 000 francs ; Abderdi J... : 174 600 francs ; Laurent K... : 173 000 francs ; Djamel L... : 240 000 francs ; David M... : 276 000 francs ; Pascal

Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme X..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.