, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1988, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel de plus de 8 jours, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

d'une demande de confusion de peines de s'assurer qu''aucune d'entre elles n'est atteinte par la prescription ; qu'il était fait notamment état en l'espèce d'une peine correctionnelle de 4 mois d'emprisonnement

Fayçal, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000, qui, pour délit de violence, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

formé par : - X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2001, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement

cassation, pris de la violation des articles 497 du Code de procédure pénale et 343 du Code des douanes ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Djamel Y... à la peine de 18 mois d'emprisonnement

: - X...Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 juillet 1999, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 14 septembre 1993 qui, pour abus de confiance, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un avec sursis et mise à l'épreuve

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 octobre 1996, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement, dont 12 avec sursis et mise à l'épreuve

même Code, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté présentée par Serge Z... qui avait été condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement

Y] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2020, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à un an d'emprisonnement

correctionnelle, en date du 11 janvier 2006 qui, pour violation de domicile, dégradation de biens appartenant à autrui et violences volontaires aggravées, les a condamnés, la première, à 4 mois d'emprisonnement

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 14 mois avec sursis, 50 000

[M] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2023, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 2022, qui, pour agression sexuelle et atteinte sexuelle, aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

[B] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2023, qui, pour dégradations et vol, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis

Mme [H] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-3, en date du 6 décembre 2024, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement

résultant des condamnations prononcées : 1) le 19 septembre 2000, à huit mois d'emprisonnement pour crime de tentative de coups et blessures aggravés ; 2) le 5 octobre 2000, à six mois d'emprisonnement

Yvon, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 octobre 1996, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 avec sursis et mise à l'épreuve

l'infirmation du jugement sur ce point et que les versements soient réduits à 150 euros par mois ; que l'article 720-1 du Code de procédure pénale ne prévoit le fractionnement que pour la peine d'emprisonnement

, chambre 8-3 , en date du 18 juin 2019, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandises prohibées, en récidive, l'a condamné à six ans d'emprisonnement