. - La réglementation générale en matière de durée du travail : le calcul des heures supplémentaires et du repos compensateur - Le rappel des consignes existantes - La communication des consignes ou mesures nouvelles - La notion d'accident de travail

Article Annexe

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Aussi souvent que possible, les rappels et les références doivent permettre à l'élève de prendre conscience : - de la nécessaire interférence des apprentissages et des connaissances ; - de l'inévitable remise en question des savoirs: chaque exercice doit

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

La logique du socle commun implique une acquisition progressive et continue des connaissances et des compétences par l'élève, comme le rappelle l'intitulé des cycles d'enseignement de la scolarité obligatoire que le socle commun oriente : cycle 1 des

Article Annexe

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Le plan d'inspection rappelle les autocontrôles réalisés par les opérateurs sur leur propre activité et les contrôles internes réalisés sous la responsabilité de l'organisme de défense et de gestion.

Article Annexe I

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Une formation du personnel lui permet : Le préposé à l'exploitation est en mesure de rappeler à tout moment aux usagers les consignes de sécurité. 4.8.

LEGIARTI000051513171

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Le courrier qui accompagne ce document rappelle à ce médecin l'importance de délivrer une information conforme à l'avis rendu par le CPDPN et l'invite à reprendre contact, par tout moyen, avec le centre s'il estime finalement ne pas être en mesure de

Article Annexe

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Annexe (applicable aux étudiants inscrits, à compter de l'année universitaire 2007-2008, PRÉAMBULE Il est rappelé que l'enseignement clinique dispensé en DCEM 2, DCEM3 et DCEM 4 repose sur l'acquisition préalable de connaissances bio-cliniques et sémiologiques

Article Annexe IV

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Les trois alinéas suivants doivent être rappelés en tête des sujets : - la clarté des raisonnements et la qualité de la rédaction interviendront dans l'appréciation des copies, - l'usage des calculatrices électroniques est autorisé sauf mention contraire

Article Annexe

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Les droits patrimoniaux Il convient de rappeler la notion juridique de patrimoine et ses deux caractères : universalité de droit et émanation de la personne.

Article ANNEXE

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Il est également rappelé qu'il n'est pas nécessaire que la situation médicale de la personne soit stabilisée pour déterminer un taux d'incapacité.

Article Annexe

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Panneaux spéciaux de rappel de fréquence I.5.3. - Balisage lumineux I.5.3.1. Feux non aéronautiques - respecter les zones de vol protégées destinées à atténuer le risque lié à l'emploi d'émetteur laser au voisinage de l'aérodrome ; I.5.3.2.

Article Annexe 1

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Le retour d'expérience peut prendre la forme d'un rappel verbal ou écrit des consignes de sécurité ou peut déboucher sur une modification de ces consignes.

Article Annexe I

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Ces consignes indiquent notamment : Objet du contrôle : Le préposé à l'exploitation est en mesure de rappeler à tout moment aux usagers les consignes de sécurité. 4.8.

Article Annexe

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Annexe Français L'enseignement du français au collège : rappel des objectifs généraux. L'enseignement du français au collège a pour finalité de permettre à chacun de former sa personnalité et de devenir un citoyen conscient, autonome et responsable.

Article 65

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fonctions "dissuasion", "intervention" et "protection" La loi de programmation militaire prévoit les moyens nécessaires au maintien sur le long terme de la dissuasion nucléaire, conformément aux orientations du Président de la République, telles que rappelées

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Toutefois, il convient de rappeler que si certains antécédents (traumatismes physiques ou blessures) ou affections médicales (arthrose) ne rendent pas compte des symptômes dans une corrélation anatomo-clinique, ils peuvent par contre constituer des points

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Rappel des règles. 3. 2. Traitement des écarts. 3. 3. Conversion des historiques.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

223 VJ, des taxes prévues aux articles 231 ter, 231 quater, 235 ter X, 235 ter XB , 235 ter ZE bis et 990 G du présent code ainsi qu'au 1° de l'article L. 421-94 et à l'article L. 425-1 du code des impositions sur les biens et services et, pour les rappels

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Il est rappelé que le contrat d'achat par EDF de l'énergie produite pourra, le cas échéant, être suspendu ou résilié dans les conditions fixées par le décret n° 86-203 du 7 février 1986, modifié par le décret n° 93-925 du 13 juillet 1993, portant application

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Spontanément (qui se produit de soi-même, sans intervention extérieure) : La personne peut entreprendre l'activité de sa propre initiative, sans stimulation de la part d'un tiers, sans rappel par une personne ou un instrument de l'opportunité de faire

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