AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201387_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique, - les observations de Me Roussarie, représentant les requérants et les intervenants en demande ; - et les observations de Me Azerou
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d854
22 février 2011
22 février 2011
BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON SAS FORESTIÈRE FRANCOIS PROVVEDI représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Le Brie 69870 SAINT NIZIER D'AZERGUES
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3104963-3444867
22 avril 2010
22 avril 2010
Il est le fondateur et le rédacteur en chef des journaux Gündəlik Azərbaycan , publié en azéri, et Realny Azerbaijan , publié en russe.
Source officielleService des référés
6776e6ce1c1d126b19963275
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Monsieur [S] [R] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Maître Laure MOZZICONACCI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #PC48 Monsieur [W] [D] [Adresse 14] [Localité 11] représenté par Maître Philippe AZEMA
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd96ad03b25f156bc984b53
4 février 2020
4 février 2020
IWEINS de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J010 AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Pierre D'AZEMAR
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2215237_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
- le rapport de Mme C, - les observations de Me Papineau, représentant Mme B et celles de Mme B assistée de Mr Sinecan, interprète en azéri.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2215238_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A assisté de Mr Sinecan, interprète en azéri.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05523
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Azéma, conseillers référendaires ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03036_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Il ressort en particulier du compte-rendu de leurs entretiens du 14 avril 2023, conduits avec l'assistance d'un interprète en azéri, langue qu'ils ont déclaré comprendre, qu'ils ont apposé leurs signatures
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01271_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
B, représenté par Me Labarthe Azébazé, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'Etat, à verser à son conseil, sur le fondement des dispositions combinées
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03128_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
B..., représenté par Me Labarthe Azébazé, demande à la cour : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 9 octobre 2024 du magistrat désigné par la présidente
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0602JUD000313816
2 juin 2020
2 juin 2020
0pt } .sB81B9F4A { width:183.64pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION CASE OF AZERKANE
Source officiellechambre 03
69f06db2cdc6046d47d02111
27 avril 2026
27 avril 2026
AZEMA, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2522067_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Si la brochure B lui a été remise en langue lingala alors que l’intéressé a déclaré ne comprendre que l’azéri, cette brochure lui a été traduite oralement en azérie, ainsi qu’il ressort du compte rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d11
2 juin 2006
2 juin 2006
VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle Béatrice Marie-Thérèse Raymonde X... ... représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - N du dossier 05000654 plaidant par Me AZEMA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01985
14 avril 2015
14 avril 2015
Barbier, Talabardon, Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06315
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Azema, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Valdès Boulouque ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR06230
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Azema, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Caby ; Greffier de chambre : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905597_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2019, l'EARL Ecurie des Frenes, représentée par la SELARL Riera, Trystram, Azema, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905601_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2019, Mme B C, représentée par la SELARL Riera, Trystram, Azema, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officiellePage 42 sur 48