parcours professionnel au sein du CHU de [Localité 1], établissement qui se trouve au coeur de l'urgence sociale et de l'évaluation des situations, d'abord en psychiatrie, de 1983 à 2004, puis au sein du centre

mutuel Centre Loire a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre l'arrêt rendu le 27 août 2015 par la cour d'appel de Bourges ; M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de l'Association centre SOS Jeunes, dont le siège est ...

salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Reims, 26 novembre 1997) d'avoir jugé son licenciement fondé sur une faute lourde, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à relever que le fait pour un directeur de centre

X..., anesthésiste-réanimateur, a assigné le Centre chirurgical de soins de la Défense "Villa Medicis" (le Centre) en paiement d'une indemnité en réparation du préjudice résultant, selon lui, de la rupture

et sociales du Nord Pas-de-Calais, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, dans l'affaire opposant : - le Centre

X..., titulaire d'un contrat emploi consolidé au sein de l'association le Centre de défense des animaux de Marseille et Provence, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 novembre 2001) d'avoir

dans son dossier de candidature, une attestation de suivi d'une formation à l'expertise intitulée « Les principes fondamentaux du droit applicables à l'expertise », délivrée le 8 février 2024 par le centre

n'ont pas été produits, alors que ces actes ont été constatés personnellement et à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions par les agents relevant des services de l'officier du ministère public du centre

Pierre-Alain X..., domicilié ..., 2 / le Centre de la main, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 2000 par le tribunal des affaires

relevant d'office le moyen tiré de son incompétence pour statuer sur la question de la reconnaissance médicale d'une rechute et l'irrecevabilité consécutive du moyen de défense invoqué par la CRAM du Centre

X... et la société Centre privé de radiothérapie de Metz ; qu'en estimant être saisi d'un appel de M.

Attendu que le préfet fait grief à l'ordonnance de rejeter la demande de prolongation de la rétention, alors, selon le moyen : 1°/ que le placement d'un mineur, en compagnie de ses parents, dans un centre

Attendu que le préfet fait grief à l'ordonnance de rejeter la demande de prolongation de la rétention, alors, selon le moyen : 1°/ que le placement d'un mineur, en compagnie de ses parents, dans un centre

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Dominique X..., domiciliée [...] , 3°/ au centre hospitalier - EHPAD de Beauvais, dont le siège est [...] , 4°/ à l'association UDAF 80, dont le siège est

d'[Localité 1], ni d'ailleurs au sein des autres centres d'exploitation de la régie Noréade, de sorte que l'employeur se trouvait dans l'impossibilité de proposer la mutation que le médecin du travail

2015, la présidente délégué par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a estimé que n'étaient pas établies à l'encontre de la société Jaccar Holdings que son centre

2015, la présidente déléguée par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a estimé que n'étaient pas établies à l'encontre de la société Jaccar Holdings que son centre