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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256a
22 juin 2015
22 juin 2015
Christophe X... verse aux débats un relevé d'heures supplémentaires fantaisiste, constater que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02393
20 novembre 2012
20 novembre 2012
X... : que Christophe X... demande que soit reconnu qu'il a effectué au titre de son activité de journée : 257 heures supplémentaires en 1998 et 206 heures supplémentaires en 2000 ; que selon l'article
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 19022, et Me Xavier CORNUT, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMEES : LA MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ee
21 novembre 2007
21 novembre 2007
S'agissant enfin du versement direct à Jean-Christophe sollicité par le père, il convient de noter que Jean-Christophe n'a formulé aucune demande et que, à défaut, la requête de son père ne peut être satisfaite
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c2
4 juin 2008
4 juin 2008
11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2008 No 2008 / 303 Rôle No 05 / 06109 Christophe X... C / S. A COMPAGNIE GENERALE DE LOCATIONS D'EQUIPEMENTS Cyril Y...
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Ericc/S.A
6253c88fbd3db21cbdd85a39
18 juin 2001
18 juin 2001
, de bâtiment et de taille de pierre.
Source officiellecr
61372570cd5801467741dbca
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Christophe, - C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4b
3 juin 2008
3 juin 2008
LA TRÉSORERIE PRINCIPALE DE CHAUMONT C / Christophe X... Hervé Y...
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024065
22 mars 2010
22 mars 2010
Youssef A B, demeurant ..., la SOCIETE HOTEL SAINT CHRISTOPHE, dont le siège est 47 avenue de Maramar à Théoule-sur-mer (06590), représentée par son président directeur général en exercice, et la SCI DU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11299
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Christophe Y..., d'une part, et M.
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Christophe X
61372696cd58014677426ccc
25 janvier 2006
25 janvier 2006
- LA SOCIETE JLK TELEMATIQUE, partie civile 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Christophe
Source officielle6e chambre
6035f1d2e3c5d8578686cdee
26 janvier 2016
26 janvier 2016
: Jugement rendu le 19 Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/10011 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF Me Christophe
Source officielle3E CHAMBRE
6a195067cdc6046d4757a5e3
22 mai 2026
22 mai 2026
- Me Christophe NICOLAS Défendeur (s) : TRANSPORTS AUTO BRUNIER SA (SA) [Adresse 3] Représentant(s) : Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Nadine BAPTISTE Juges :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301307
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Christophe X..., 3°/ à M. Adrien A..., 4°/ à M. Olivier A..., 5°/ à M. Antoine A..., 6°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00768
22 mars 2011
22 mars 2011
un défaut de vigilance, alors que le salarié s'est déplacé sur le lieu de l'incident, comme l'a attesté la vidéo de cette nuit là ; que Monsieur Christophe X...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205693_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 novembre 2022, la commune de Saint-Christophe, représentée par Me Hudrisier, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e2
17 février 2011
17 février 2011
/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01139 Jugement (No 09/ 777) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Christophe
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007696837
7 février 1986
7 février 1986
Christophe X... ; Vu la requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 16 juin 1983 présentée pour l'Etoile sportive du marais de Challans association dont le siège social est salle
Source officiellecr
613726aacd58014677427888
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de procédure que Christophe X...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495788.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de M.
Source officiellePage 42 sur 1360