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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2039ba5988459c552db
4 juillet 1972
4 juillet 1972
CHIRURGICALES " ; ATTENDU QUE X..., ARTISAN A MONTS-SAINTELOI (PAS-DE-CALAIS) AYANT ETE, COURANT NOVEMBRE 1969, TRANSPORTE EN AMBULANCE DE SON DOMICILE A LA CITE HOSPITALIERE DE LILLE ET DE LA, A L'HOPITAL FOCH
Source officiellecomm
61372362cd5801467740911b
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Henri X..., domicilié 59, boulevard maréchal Foch, 83000 Toulon, pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.
Source officielleciv1
6137230acd58014677404a6f
7 mai 1998
7 mai 1998
siège est 2, rue Duchartre, 34500 Béziers, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : du procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son Parquet, palais de justice, 1, rue Foch
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b2d9
12 décembre 2000
12 décembre 2000
spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Christiane X..., 2 / du directeur du Service d'action éducative en milieu ouvert, Service spécialisé REALISE, dont le siège est 78 bis, boulevard Foch
Source officielleciv1
613722e6cd58014677402ef9
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Henri Y..., 4°/ Mme Y..., demeurant tous deux rue du Maréchal Foch, 61700 Domfront, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de
Source officielleciv1
613722b0cd58014677400244
9 octobre 1996
9 octobre 1996
erreur matérielle affectant l'arrêt n° 985 D rendu le 21 mai 1996 par la Cour de Cassation, première chambre civile, sur le pourvoi n° R 94-14.075 opposant la société Autobail, dont le siège est immeuble Foch
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90100
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Guilguet-Pauthe, avocat général, recueilli lors des débats ; En vertu de l'arrêt attaqué infirmant le jugement déféré, la société Noël & Lanzetta, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Stim Foch
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110028
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pyrénées-Orientales, service de l'Aide sociale à l'enfance, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son parquet général, Palais de justice, 1 rue Foch
Source officielleJAF1
67f436074e0040aa37363729
4 avril 2025
4 avril 2025
RAMBOZ AVOCATS, avocats au barreau de DIJON, 43 Monsieur [O] [J] [H] [Z] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 7] (21) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sarah FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84da4
6 mai 1999
6 mai 1999
Ce prêt a été cautionné par Monsieur Christian FOUCHE, Président Directeur Général de la société X... AUTOMOBILES. La société X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représentés tous deux par Me Julie FOUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1563 Monsieur Bernard A... né le 21 Mars 1959 à BORDEAUX (33000) et Madame Catherine B...épouse A...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214487_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A D, représentés par Me Foucher, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le maire de Clisson a délivré un permis de construire à la SCI EG Immo ; 2°) de mettre à
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03769_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistrés le 8 février 2023, la commune de Saint-Jean-de-Monts, représentée par Me Fouché, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4ebd7923fcb00afb5b
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Avril 2022 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés
68e43644681ed727f2a69c36
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à Me
Source officielle1ere Chambre Section 1
64549fd2eedb07d0f81863f0
2 mai 2023
2 mai 2023
Représentée par Me Mélanie LE NORMAND-ROUSSEL, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [I] [I] [P] épouse [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696aa6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 mars 2023 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f386f
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Février 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd16b63637c907b7d8c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Octobre 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd46b63637c907b7da6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Octobre 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officiellePage 42 sur 143