CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10209
26 février 2020
Pietton, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Mécanique générale service, de la société [...] ès qualités et de M.
Cour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f46
27 janvier 2015
G : 13/ 08165 Mme Isabelle X...épouse Y... C/ M. Xavier Y...
1ère chambre
DCA_25PA04056_20260402
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Première Présidence
64b0e835c42a2105dbc59c89
13 juillet 2023
Philippe RENZI, avocat général. *** Vu la requête déposée le 5 octobre 2022 par Maître Isabelle BAUMANN au nom de M.
17e Chambre
5fdd7116ebecc41d5abb1ed2
13 septembre 2018
Copie exécutoire délivrée le : 13 SEPTEMBRE 2018 à : Me Isabelle Z..., avocat au barreau de NICE Me Jacqueline A..., avocat au barreau de NICE Me Philippe B..., avocat au barreau de NICE
5fdd7117ebecc41d5abb1ed3
Copie exécutoire délivrée le : 13 SEPTEMBRE 2018 à : Me Isabelle A..., avocat au barreau de NICE Me Jacqueline B..., avocat au barreau de NICE Me Philippe C..., avocat au barreau de NICE
5fdd7118ebecc41d5abb1ed4
Copie exécutoire délivrée le : 13 SEPTEMBRE 2018 à : Me Isabelle Y..., avocat au barreau de NICE Me Jacqueline Z..., avocat au barreau de NICE Me Philippe A..., avocat au barreau de NICE
Pôle 4 - Chambre 3
6163f12afb73a9295bca650c
3 décembre 2009
- signé par Madame Isabelle REGHI , conseillère en remplacement de Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président empêché et par Monsieur Alexis ORVAIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise
8e Chambre A
61627e9e38d18b7ebf63d1fa
6 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller
JAF Cabinet 3
67f028cf02fc178212f7fac2
4 avril 2025
2025 N° RG 22/03033 - N° Portalis DB22-W-B7G-QVSH DEMANDEUR : Madame [F] [L] [N] [I] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 8] (27) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Magali DURANT-GIZZI
2ème Chambre
64a7afbe3bcaf505db6964b0
6 juillet 2023
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège au [Adresse 3] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL HAMEL ISABELLE
RETENTIONS
635236cb8c924eadffcc47fb
14 octobre 2022
[K] C/ PRÉFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
635236d18c924eadffcc480f
17 octobre 2022
PRÉFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 17 OCTOBRE 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
3ème chambre
DTA_2204174_20250110
10 janvier 2025
recrutement pris à son égard ; - elle a subi divers préjudices résultant de cette faute et réclame : *8 850 euros au titre de la perte de chance de pourvoir un poste d'ingénieur en biotechnologie durant
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:464958.20240712
12 juillet 2024
Article 2 : Le pourvoi n° 464958 de l'association Regards de la Durande et autres et le pourvoi n° 464970 de M. B et autre sont rejetés.
1re chambre sociale
6260f8e36d9e13277d6e37cd
20 avril 2022
BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [F] [D] ayant droit de Mr [W] [D] (décédé) 63 Rue Romain Rolland 34200 SETE Représentant : Maître Isabelle BAILLIEU de
3e chambre civile
5fca66afddc6d14fd4e63a75
29 octobre 2020
Fabrice DURAND, Conseiller qui en ont délibéré.
603717c150ce89b1f0ce9eeb
11 juin 2015
Me Stéphanie GINESTAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D1673 INTIMÉ : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 2] (93) demeurant au [Adresse 2]) Représenté par Me Isabelle
6253ccdabd3db21cbdd917f3
17 juin 2014
Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/ 00477 ARRÊT DU 17 Juin 2014 APPELANTE : Madame Isabelle
6a167f85cdc6046d4711103f
21 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme Ellen Drône
Page 42 sur 353