Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10eme Chambre
DTA_2105466_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI JADE II est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00017_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Ranchère a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner la commune de Martignas-sur-Jalle à lui rembourser la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11109
25 octobre 2017
25 octobre 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Jade
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0215JUD001415718
15 février 2024
15 février 2024
En l’affaire Jarre c.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104262_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Il résulte de ce qui précède que l'arrêté du maire de Saint-Médard-en-Jalles du 14 juin 2021 doit être annulé.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310521
9 novembre 2022
9 novembre 2022
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Jade aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Jade
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e27ed0cdc6046d479c42ce
2 avril 2026
2 avril 2026
TAMS AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Sarra JOUGLA - #C431 représentée par Maître Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS - #D1903, Me Sarra JOUGLA - #C431 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielle5ème chambre 1ère section
68ee959222996ce544820693
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à caractère industriel ou commercial, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 344810825, ayant son siège social situé au [Adresse 1], représentée par Maître James
Source officielleProcédure collective (ouverture)
69cc1604cdc6046d47a737a8
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Denis JAMMES, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé. Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 28 octobre 2025, par M.
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 3] Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle18° chambre 1ère section
65aec10554a01215df77960e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
REMAT, représentée par son Président, Monsieur [X] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me James TUBIANA - #P0053 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleciv3
60794c119ba5988459c448b4
20 octobre 1981
20 octobre 1981
ET R. 11-28 DU CODE DE L'EXPROPRIATION, ENSEMBLE L'ARTICLE 5 DU DECRET DU 4 JANVIER 1955 SUR LA PUBLICITE FONCIERE ; ATTENDU QUE L'ORDONNANCE ATTAQUEE, QUI PRONONCE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT-JAMES
Source officiellesoc
613720f9cd580146773eff29
28 juin 1989
28 juin 1989
James demeurant ...
Source officiellesoc
613720d9cd580146773eee78
12 janvier 1989
12 janvier 1989
James demeurant ..., La Chapelle à Baccarat (Meurthe et Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié, au profit de Monsieur X...
Source officiellesoc
6137234dcd5801467740804a
5 octobre 1999
5 octobre 1999
James X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Ernotte
Source officielleChambre 1-3
65aa2035a34ad1000858176b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JADE Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Magatte DIOP, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4e0
8 septembre 1998
8 septembre 1998
jeu ; il l'avait ensuite déshabillée, s'était déshabillé lui-même, l'avait mise sur le dos et l'avait pénétrée de son sexe en faisant des mouvements de va-et-vient ; du sang avait coulé le long de sa jambe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03458
23 janvier 2018
23 janvier 2018
causes et circonstances, jouait à proximité immédiate d'un fagot dépourvu de feuillard, de telle sorte que l'un des tuyaux lui roulait sur une partie du corps, lui écrasant plus particulièrement une jambe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02278
18 octobre 2017
18 octobre 2017
en scène des mineurs ; qu'il n'est pas contesté la détention de ces images par le prévenu ; que ces trois images représentent de jeunes garçons dénudés, dans des positions lascives, l'un allongé les jambes
Source officiellecr
éesc/Eric G
6137257ecd5801467741e36a
15 novembre 1995
15 novembre 1995
puisqu'ils l'ont placée sous anticoagulant à titre préventif, puisse décéder d'une embolie par phlébothrombose sans avoir fait l'objet d'aucun examen sur ce point après avoir présenté des douleurs dans la jambe
Source officiellePage 42 sur 593
VINCENT, James, Jean
05/07/2026
Voir →
MCCRACKEN, Sandy, James
05/07/2026
Voir →
SELARL Fabien JAMES
05/07/2026
Voir →
Lehu, James Emmanuel Aime
03/07/2026
Voir →
AXTELL, BENJAMIN, JAMES
03/07/2026
Voir →