CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2100029_20230216
16 février 2023
Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Delrieu, représentant Mme E, et de Me Magnaval, représentant le ministère de la culture. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2101278_20220713
13 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mai 2022, le centre hospitalier de Cayenne, représenté par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
DTA_2101292_20231130
30 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 4 octobre 2023, l'Institut de Formation de Soins Infirmiers de Guyane, représentée par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête, et, en outre, à ce qu'il soit
DTA_2011199_20230216
Abrahami, rapporteur public, - les observations de Me Des Ligneris, représentant Mme D, - et les observations de Me Magnaval, représentant la ministre de la culture.
DTA_2012834_20230216
Abrahami, rapporteur public, - les observations de Me Delrieu, représentant Mme E, - et les observations de Me Magnaval, représentant la ministre de la culture. Considérant ce qui suit : 1.
8ème chambre
DTA_2002218_20230324
24 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2020, la commune d'Estrée-Blanche, représentée par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A une somme de 2
5e Section - 2e Chambre
DTA_1900190_20220713
Par deux mémoire en défense enregistrés les 8 septembre 2020 et 1er mars 2021, le ministre de la culture, représenté par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du
3ème chambre
DCA_24TL02226_20260218
18 février 2026
Jazeron, rapporteur public, - et les observations de Me Hiault-Spitzer substituant Me Maamouri et représentant les appelants et celles de Me Mirte substituant Me Magnaval, représentant le Conseil national
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00949_20260318
18 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2025, le CNAPS, représenté par Me Magnaval, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de M.
6ème chambre
DCA_22NT02107_20240109
9 janvier 2024
Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Coquillon, substituant Me Magnaval, représentant le département des B.
6ème Chambre
DCA_21PA01774_20220705
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2021, la Ville de Paris, représentée par Me Magnaval, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de Mme A ; 2°) de mettre à la charge de Mme A
9ème Chambre
DCA_21PA03916_20221128
28 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022, la ville de Paris, représentée par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme C une somme de 2 000 euros
1ère chambre
DTA_2202079_20221027
27 octobre 2022
00001 du 15 septembre 2021, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Saône-et-Loire, le préfet de Saône-et-Loire a accordé une délégation de signature à Mme Anne Magnaval
DTA_2203059_20230608
8 juin 2023
Julien Charles, préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Anne Magnaval, directrice de la citoyenneté et de la légalité, à l'effet de signer les décisions portant refus de titre de séjour.
DTA_2206081_20250127
27 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2023, le directeur des Hus, représenté par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 100 euros soit mise à la charge de M.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2205443_20231010
10 octobre 2023
Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Beaulac, représentant Mme B, et de Me Magnaval, représentant la région Ile-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2205200_20221206
6 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2022, le département de la Vendée, représenté par Me Magnaval, demande au juge des référés : 1°) d'accueillir la demande d'expertise du requérant ; 2°
4ème chambre
DTA_2205059_20241105
5 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2024, la commune de Saint-Denis, représentée par Me Magnaval, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge du
6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01176_20260122
22 janvier 2026
Gros, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - et les observations Me Sarre, substituant Me Magnaval, représentant le CNAPS.
2ème chambre
DCA_25PA00800_20260506
6 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2025, la commune de Villejuif, représentée par Me Magnaval, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 19 décembre 2024
Page 42 sur 59