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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique (Chambre 2)
DTA_2402570_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Goujon-Fischer, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303260_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400760_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203649_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Marini, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleETRANGERS
661e14de0f653b0008df2bbf
15 avril 2024
15 avril 2024
au centre de rétention de : [F] [E] né le 06 Septembre 1976 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15/04/2024 à 08 h 07 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00301
16 mars 2010
16 mars 2010
… ° Chacun des deux mariniers a déclaré bien connaître les parages qu'ils fréquentaient régulièrement depuis plusieurs années.
Source officielleCh. 3 Cab. 4
69d98e48cdc6046d47d350bc
10 avril 2026
10 avril 2026
GONZALES, avocat plaidant au barreau de METZ et par Me Damien L’HOTE, avocat postulant au barreau de NANCY, vestiaire : 119 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Mme Célia BIGOT-MASSONI
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600097_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500424_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Poinsignon, représentant M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300847_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2303266_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Nicolas, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleChambre 2
DTA_2203613_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure, - et les observations de Me Schmid substituant Me Megherbi, représentant M. A.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302505_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2200390_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure, - et les observations de Me Cissé, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2201056_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les observations de Me Champy, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2100335_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lemelle, substituant
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2001652_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Dans la journée qui suit sa chute, Mme C connaîtra une perte de la sensibilité et de la mobilité des deux membres inférieurs ainsi qu'une perte de la sensibilité des deux mains et une mobilité réduite
Source officielleChambre 2
DTA_2201889_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402451_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini ; - les observations de Me Assouad, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleChambre 2
DTA_2300490_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le rapport de Mme Marini a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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