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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722f4cd58014677403aba
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section A), au profit de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f232b
16 mai 1990
16 mai 1990
Michel A... ... (Bas-Rhin), 5°/ M. Jean Marie Y... ... (Bas-Rhin), 6°/ M. Jacques B... ... (Bas-Rhin), 7°/ M.
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefb8
16 mars 1989
16 mars 1989
Jean-Michel E..., MM.
Source officiellecomm
613723c8cd5801467740e1d8
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Michel X..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judicaire de la société SM Partners, demeurant ...,, 3 / de la société Maurice Boinet, société anonyme
Source officielleChambre 2-4
665aba2197d59200081070a7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[U] [T] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Denis PERIANO de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672c
8 avril 2025
8 avril 2025
LE RHUMBA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Julien BONNEL de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant INTIMEE : S.C.I
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007942119
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Bonnot, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f76eb
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Michel Y..., demeurant ... à Villard-Bonnot (Isère), en cassation d'une décision rendue le 11 septembre 1990 par la commission régionale d'invalidité, d'incapacité permanente et d'inaptitude de Lyon,
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 3624 du 09 / 11 / 2006
Source officiellesoc
613721d6cd580146773f7e57
16 décembre 1992
16 décembre 1992
(Eure-et-Loir), 43°/ Mme Michel B..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 44°/ M. Jean-Louis Z..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 45°/ M. Jean-Pierre C..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Maître Henri Y
6253c9dfbd3db21cbdd89680
28 août 2007
28 août 2007
Jean-Michel X... a relevé appel de cette décision le 21 mars 2006.
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick A
61372566cd5801467741d61d
27 septembre 1995
27 septembre 1995
Mohsen, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Patrick A..., Michèle B... et Jean-Pierre C..., du chef
Source officielleciv2
ésenté, pour la première fois, une demande reconventionnellec/M. Y
613722e7cd58014677402fcc
14 mai 1997
14 mai 1997
Michael Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e6a
16 décembre 2013
16 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellecr
613725fbcd58014677422099
20 mars 2001
20 mars 2001
Michel, - X...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007575_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
A D, à la société CetC Immobilier et à la société Clos Saint-Michel. Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonifacj, présidente, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd9d
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Michel Houspie, demeurant 62, rue de l'Eglise à Cappelle La Grande (Nord), 42°/ de M. Fortunate Territo, demeurant 55, rue du Noort Cracht à Petite Synthe (Nord), 43°/ de M.
Source officiellecr
613726a2cd58014677427402
22 février 2006
22 février 2006
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 décembre 2004, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à une amende douanière ;
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d19
2 octobre 1991
2 octobre 1991
Michel Y..., demeurant ... au Pecq (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juin 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
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