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2 160 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b0

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Née le 1er janvier 1962 à Cote d'Ivoire (Divo) Demeurant Représentée par Me Nathalie Robert, avocat au barreau de Paris, toque : C1696 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2015/030850

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b53

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Christophe XG..., demeurant ..., 31 / de M. XC..., demeurant ..., 32 / de M. Jean-Pierre X..., demeurant 3/101, place de Touraine, 36000 Châteauroux, 33 / de M. Y...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c20

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Nathalie, épouse V..., - XW... Robert, - XX... Yvette, épouse XW..., - XY... Lucien, - XZ... Robert, - XA... Monique, épouse XZ..., - XB... Pascal, - XC... Adrien, - XC...

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Didier Le Boursicaud, 54 / de Mme Nathalie Corbeau, 55 / de M. Pierre Vaillard, 56 / de M. Jean-Luc Millerot, 57 / de M. Giulio Lucca, 58 / de M. Serge Cattalano, 59 / de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02145_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01273_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a99b70cdc6046d479cbefe

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

, [Adresse 1], comparaissant par Maître Mark URBAN, Avocat à la Cour, associé de la SELARL ABR & ASSOCIES, société d'Avocats, DEFENDEUR Monsieur [O] [T], [Adresse 2], comparaissant par Maître Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Christophe GGGGGGGG..., domicilié [...]                             , 287°/ Mme Françoise HHHHHHHH..., domiciliée [...]                                  , 288°/ Mme Nathalie HHHHHHHH..., domiciliée [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c44

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c80

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Monique X... veuve Y..., absente née le 20 Septembre 1921 à LAVAL (53000) ... 78000 VERSAILLES Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eea

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

.-75002 PARIS Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée sur l'audience par Me Jennifer HALTER, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360ca783c369c7f74996fad

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Mme Marie-Annick PRIGENT, Présidente de la chambre 5.5, chargée du rapport Mme Nathalie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01616

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

A... comme se trouvant dans un management défaillant, imputée successivement à Christophe B... entre 2009 et mars 2012, puis à M.

Source officielle
TCOM

6ème Chambre A

69dca67dcdc6046d47103f80

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Christophe JOUIN, Mme Véronique GREGORI et M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

659d9d81aa704a07f4934450

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Maîtres Michel-Alexandre SIBON, Me Christophe PIERRE ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/11569 N° Portalis 352J-W-B7G-CX6IT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10422

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Christophe Z..., domicilié [...]                                        , 6°/ à M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6034838b2d82157120528a61

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

DU 25 NOVEMBRE 2016 N°2016/682 Rôle N° 14/19992 [Z]-[H] [K] C/ Association LA CHRYSALIDE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Christophe

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467368.20231206

Admin. suprême

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:436098.20230127

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Nathalie Escaut, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462501.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M.

Source officielle

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