CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02 (chargement)
69aa06fecdc6046d47a79341
7 octobre 2025
LA SOCIETE AMR SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jean-Claude CARAVACA, Nathalie
69aa071bcdc6046d47a79543
GREFFE N° 2025J00083 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jean-Claude CARAVACA, Nathalie
69aa077acdc6046d47a79b89
SOCIETE MARIO VIDA SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jean-Claude CARAVACA, Nathalie
69aa2786cdc6046d47a9d685
27 janvier 2026
SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * [K] ISNARD, Nathalie PRUVOST, Juges, Qui
69aa27a2cdc6046d47a9d801
DE LA SOCIETE MOOLENAAR SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * [G] ISNARD, Nathalie
69aafa7fcdc6046d47bdafd0
LES MOUTONS ELECTRIQUES SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * [P] ISNARD, Nathalie
Trib. de Commerce
69b73ec5cdc6046d47ccb38e
13 janvier 2025
COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2025 ENQUETE : SARL LE KALYENTE Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie
69c34a2fcdc6046d47d70c39
SOCIETE ANNE D SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Jean-Claude CARAVACA, Nathalie
69c34a4acdc6046d47d70e1b
SOCIETE, [I] LAC SPORTS SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE, [I] 2 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Jean-Claude CARAVACA, Nathalie
7eme chambre-Proc orales
6710133c2b8bce2aff399106
11 octobre 2024
Minute n° AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE JUGE DU CONTENTIEUX ET DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 11 Octobre 2024 __________________________
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459554.20221117
17 novembre 2022
général des conseils municipaux et communautaires intervenu lors des opérations électorales des 15 mars et 28 juin 2020, le syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée dont le siège est à Palise
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461229.20220519
19 mai 2022
de lui communiquer les arrêtés, autorisations ou permis municipaux de stationnement ou d'occupation de la voie publique, pour la date du 16 juin 2019, concernant la place de l'Amirande, la place du Palais
cr
613725dacd5801467742104c
13 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
61372650cd580146774249ac
17 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur
5ème Chambre
63d22aae9b3c8605deec20c6
25 janvier 2023
LAVOLE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Madame [W] [U] née [L] née le 19 Février 1971 à [Localité 7] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1232656d26d0f8b57d5f
25 avril 2023
née le 22 Avril 1950 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Fanny CIONCO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2023 Présidée par Nathalie
63c108a7bf9fd47c90a139f2
12 janvier 2023
DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Janvier 2023
64ae4af5a1775905dba3bbcc
4 juillet 2023
DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent CASTELLI, conseiller - Françoise CARRIER, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ARRÊT : CONTRADICTOIRE
64ae4af8a1775905dba3bbec
pendant les débats de Malika CHINOUNE, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente de chambre - Vincent CASTELLI, conseiller - Françoise CARRIER, conseiller
CHAMBRE SOCIALE C
63d37a0bd1bc2605de4b494b
26 janvier 2023
PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier.
Page 42 sur 154