LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la SMABTP, la société Sagena, l'entreprise Laurent Mallet, la société Coelho, la société Etanchéité rénovation

En effet, il est établi qu'aux termes du jugement du 14/ 9/ 2010 : la SARL BET Y..., la MAF, la SARL Architecture Provençale, la SA SAGENA dans la limite de ses obligations contractuelles (franchise pour

Elle soutient que la demande de mise en cause formulée à son égard n'est pas utile dès lors que la garantie " responsabilité civile " du contrat souscrit par ICR auprès de la société Sagena, aux droits

3°/ à la société Mutuelle des architectes français assurances (MAF), dont le siège est [Adresse 7], 4°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 14], anciennement dénommée Sagena

et par Mme [Z], Responsable juridique de la société, munis de pouvoirs spéciaux, assistés à l'audience de Me Julie DE OLIVEIRA, avocat au barreau de Paris, substituant la SCP PECHENARD ET ASSOCIES SAPENE

SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ MV/FP-D Rôle N° 13/13603 SAS VEOLIA TRANSPORT URBAIN ANTIBES C/ [O] [U] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle SAPENE

Jugement rendu (e) le 15 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00290 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle SAPENE

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 janvier 2020 et 3 novembre 2022, la SOA, représentée par Me Sapène, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme E de la somme de 1500

suffisantes pour procéder à ce type de neutralisation ; que vainement, les prévenus tentent-ils de soutenir qu'il n'y aurait eu qu'un seul foyer d'incendie sous prétexte que Bernard Y..., adjudant chef de sapeur

SMA, anciennemennt dénommée SAGEBAT, sous l’enseigne SAGENA, dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocats au barreau de BESANCON

Languedoc-Roussillon, à la société anonyme Constructions Industrielles Métalliques Massol Frères, à la société à responsabilité limitée Batiserf Ingenierie, à la société anonyme à directoire SMA SA (SAGENA

société Chubb France, dont le siège est [...] , 95865 Cergy-Pontoise, anciennement dénommée UTC Fire & Security services, 16°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [...] , anciennement Sagena

en conséquence, lui retirer le bénéfice de l'inscription en LAS 2 ; - elles violent le principe d'égalité entre étudiants ; - elles violent l'article 4 des statuts de l'université puisqu'elles sapent

présente ordonnance sera notifiée à la société EI Tuyauterie Electro Mécanique, au SIAAP, à la société Orys, à la société Axa France, à la société Sobea environnement, à la société SMA anciennement Sagena

du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 25/03115 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6MEU COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène SAPÈDE

X... résidant à Saint-Florent a été embauché à compter du 1er décembre 1991 en qualité de forestier sapeur par l'Office National des Forêts de la région de Corse, le lieu d'implantation du groupe où il

La vie c'est l'amour, les femmes c'est les mères, elles savent que la vie c'est l'amour et les hommes qui nous dirigent ils veulent pas ça.

devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [J] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saphia

Jean-Claude X... bénéficie en tant que membre du corps des sapeurs pompiers volontaires de la commune de Chagny de la gratuité d'un logement mis à sa disposition par la commune ; que cet avantage est la

La commission, qui a pris connaissance de la réponse du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, rappelle que les documents établis par les sapeurs-pompiers à l'occasion