Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. D'une part, le désistement des conclusions à fin d'injonction sous astreinte présentées par M.

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

date du 27/06/2025, Monsieur [A] [R], co-gérant de HOLDING [A] (SARL), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SAINT-MALO sous le numééro 512 056 748, ellemême présidente AGRI MAINE TOURAINE

Pierre Toussaint Dominique X... né le 06 Mars 1961 à Marseille (13000) C/ M. X...

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 26 mai 2010), que la caisse de mutualité sociale de Touraine

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la mutualité sociale agricole de Touraine.

Girault, défendeurs à la cassation ; L'ASSEDIC de Maine Touraine a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1989, où étaient présents : M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2025, la caisse d'allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.

les articles L. 242-1-1 et L. 242-1-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 1er septembre 2010, un inspecteur du recouvrement de l'URSSAF de Touraine

prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 pour un montant total de 66 euros à raison de l'appartement situé 6 rue de la Touraine

1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE, dont le siège est Hôtel de Ville à Chanceaux-Choisille (37390) ; la COMMUNE DE ROUZIERS-DE-TOURAINE

Localité 2], demeurant [Adresse 3] non comparant D'autre Part ; RG 25/03916 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 19 décembre 2017 et conformément à la convention de consentie par [R] TOURAINE

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Constructions métalliques de Tourraine

Toutain, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

AYANT DECLARE "IL Y A DU DESSOUS DE TABLE", BOUTIN AJOUTA : "EFFECTIVEMENT, IL Y A DU DESSOUS DE TABLE, CAR EXPLIQUE-MOI POURQUOI (CECI S'ADRESSANT A VIE), IL N'Y A QUE DES PAVILLONS "TOURAINE" PREVUS