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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
69749e06cdc6046d47894c9c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
23 JANVIER 2026 APPELANT : [H] [X] né le 03 Avril 1974 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Philippe TRUCHE, avocat au barreau de LYON substitué par Me François-Xavier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f05e91c8e9fcf071299
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Serait tout autant insuffisant à soi seul le fait que la société MTK Echafaudages n'ait jamais participé aux réunions de chantiers, n'ait pas été destinataire des comptes-rendus de chantier et n'ait pas
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e08
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ayant puor avocat plaidant Me Corinne BEAUCHENAT de l'AARPI BLM ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Ordonnance de clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
INTIMES : SA LYON BENNES représentée par ses dirigeants légaux 11 et 13 avenue de la République 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de Me Xavier
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca76cb8dca058e3e7bfe
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MONT-BLANC , N° siret : 520 459 660 00020, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 71 chemin des Buis 38330 SAINT ISMIER représentée par Me Xavier
Source officielleService des référés
68e55b510e2901d10fa38c5c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MODERN CONSTRUCTION BATIMENT [Adresse 2] [Localité 16] représentée par Me Xavier TERCQ, avocat au barreau de PARIS - #C0010 S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON substitué par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
651d0339fe8d588318c1aff4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[C] [W] et Mme [Y] [V] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64f2d03a5aeec3d969238939
31 août 2023
31 août 2023
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alban Poissonnier, avocat au barreau de Lille, constitué aux lieu et place de Me Jean-Louis Poissonnier avocat, substitué à l'audience par Me Jacquelard Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62849097498a54057d102fb4
17 mai 2022
17 mai 2022
Cour : Jugement du 27 Juillet 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F19/09762 APPELANT Monsieur [H] [X] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représenté par Me Xavier
Source officielleRéféré
69d82220cdc6046d47b242c3
8 avril 2026
8 avril 2026
domiciliés audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 3] Tous représentés par Maître Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES et par Maître Xavier
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef2cd7288dcb2a015ba1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Monsieur [L] [A] né le 21 Août 1972 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 4] Madame [I] [D] épouse [A] née le 01 Novembre 1977 à [Localité 15] [Adresse 7] [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Xavier
Source officielleJex
65b2b273fd6229a4e58a236c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
_________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 N° RG 23/00203 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XGJN DEMANDEUR : Monsieur [Z] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me François-xavier
Source officiellePremier président
65449cd8c71a6a83181c8caf
2 novembre 2023
2 novembre 2023
L'affaire, retenue à l'audience du 05 octobre 2023, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Cécile CUENIN, conseillère délégataire de Madame la première présidente, assistée de Monsieur Xavier
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038088192
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8722f
6 mai 2004
6 mai 2004
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte reçu le 28 septembre 1999 par Xavier GINON, notaire, avec la participation de Jean-Marie BRUN, notaire, la société civile immobilière Sardou (la
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616333cbf74a27a178b8431c
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Localité 7] représentée par Me Michel BONNELY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 INTIMÉES SOCIÉTÉ DE MAINTENANCE LEVAGE GRUES à TOUR (MLGT) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89926
12 octobre 2007
12 octobre 2007
d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS en date du 19 AVRIL 2006 suivant déclaration d'appel en date du 22 MAI 2006 rg no 04 / 3528 APPELANTS : Monsieur Gérard Xavier
Source officiellesoc
613720d4cd580146773eebdc
25 janvier 1989
25 janvier 1989
, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Blaser, les observations de Me Boulloche, avocat de la société Groupe services France (GSF), de la SCP Boré et Xavier
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef4ac
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Vernette, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Gestion financière et technique (GESFIT
Source officiellePage 42 sur 70